Accords d'entreprise : Fabrication d'emballages en matières plastiques

Accord d'entreprise SCHWEITZER 21/12/2018
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SCHWEITZER 03/06/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHWEITZER 27/03/2020
Un accord relatif à l'annualisation du temps de travail et la mise en place du repos compensateur de remplacement et la gestion des congés payés et RTT et l'aménagement des modalités de temps de recouvrement en période d'épidémie COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SCHWEITZER 03/06/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 25 mars 2016 et portant sur la prime de non-absentéisme
AVENANT

Accord d'entreprise SCHWEITZER 19/01/2022
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SCHWEITZER 19/01/2022
Un accord relatif à la gestion des forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 21/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 10/12/2018
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 29/11/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 20/11/2020
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 09/11/2021
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 21/07/2022
Indemnité de transport
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 03/11/2022
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 03/11/2023
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 10/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEAQUIST CLOSURES FRANCE 15/11/2022
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SEID 23/12/2022
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SELIG FRANCE 05/09/2022
Accord collectif d'Entreprise portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein de la société SELIG France
ACCORD

Accord d'entreprise SELIG FRANCE 15/05/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise SELIG FRANCE 21/07/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SELIG FRANCE 17/02/2026
PROCES VERBAL NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SERIOPLAST FRANCE SAS 13/06/2018
l'accord social 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERIOPLAST FRANCE SAS 06/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERIOPLAST FRANCE SAS 04/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Selig France 11/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD