Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 11/10/2019
ACCORD SUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE d’ETABLISSEMENT FONCTION SUPPORT ET HQ
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/10/2019
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique d’Etablissement ENGINEERING ET MANUFACTURING et DIGITAL
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 14/11/2019
ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 27/11/2019
Accord à durée déterminée sur la mise en place des instances représentatives du personnel et la représentation syndicale GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 01/04/2020
Accord à durée déterminée sur la prise de congés payés imposée liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 10/07/2020
L’Accord d’établissement Distribution adaptant l’accord sur l’organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail des ingénieurs/techniciens de maintenance DI et LCS, des leaders d’installation DI du service France du 15 février 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 06/07/2020
Avenant de prorogation à l’accord collectif sur la mise en place du télétravail volontaire et partiel à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 09/11/2020
Avenant de prorogation au protocole d’accord dans le cadre de la négociation annuelle sur l’égalité entre les Hommes et les Femmes et sur la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 04/12/2020
Accord à durée déterminée portant sur l’organisation d’astreintes et la mise en place d’horaires spécifiques pour le personnel HAC transféré de la division « Healthcare Digital » vers la division « Life Care Solution » France de GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 26/11/2020
Avenant N°1 à l’Accord d’établissement Distribution adaptant l’accord sur l’organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail des ingénieurs/Techniciens de maintenance DI et LCS, des leaders d’installation DI du service France du 15 février 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 14/04/2021
Accord à durée déterminée sur télétravail volontaire et partiel au sein de GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 30/03/2021
avenant N°2 de prorogation à l’accord collectif sur la mise en place du télétravail volontaire et partiel à durée déterminée
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 13/04/2021
Avenant n°6 à l’accord d’entreprise de GEMS SCS sur la réduction et l’aménagement du temps de travail au centre de gestion des appels après-vente, modifié par l’avenant n°1 du 27 février 2014, l’avenant n°2 du 5 octobre 2016, l’avenant n°3 du 2 janvier 20
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 17/05/2021
Accord sur les mesures temps partiel Seniors
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 23/06/2021
Avenant n°1 à l’accord à durée déterminée portant sur l’organisation d’astreintes et la mise en place d’horaires spécifiques pour le personnel HAC transféré de la division « Healthcare Digital » vers la division « Life Care Solution » France de GEMS SCS
AVENANT

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 26/07/2021
Accord à durée déterminée sur la mise en place de deux équipes supplémentaires au sein d’ISS pour l’atelier Gaines/supermarché et l’atelier Générateurs
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 19/10/2021
Accord sur l’égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes et sur la qualité de vie au travail 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 17/12/2021
Accord à durée indéterminée sur les astreintes et les missions ponctuelles au sein des divisions EDS et HAC de GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 22/04/2022
ACCORD DE METHODE SUR LA SCISSION DE L’ACTIVITE HEALTHCARE
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 25/07/2022
Accord d’établissement à durée indéterminée sur la réduction et l’aménagement du temps de travail au sein des équipes Logistique
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 30/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des CSE et des CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 30/11/2022
Accord à durée déterminée sur la durée des mandats du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 05/12/2022
Accord à durée indéterminée sur l’adoption du vote électronique dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 15/12/2022
ACCORD RELATIF À L'ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITÉ DURABLE AU SEIN DE GEMS SCS
ACCORD

Accord d'entreprise GE MEDICAL SYSTEMS 31/01/2023
Accord à durée indéterminée sur le télétravail volontaire et partiel au sein de GEMS SCS
ACCORD