Accords d'entreprise : Fonds de placement et entités financières similaires
S.P.F.P.L RESVET
Accord d'entreprise S.P.F.P.L RESVET 30/06/2026
Accord d'entreprise relatif à la renonciation des congés supplémentaires de fractionnement
ACCORD
SA DISTRIBUTION MODERNE DE TEXTILE
Accord d'entreprise SA DISTRIBUTION MODERNE DE TEXTILE 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SA G.RAY.FF
Accord d'entreprise SA G.RAY.FF 23/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ANNUELLE
ACCORD
SAINT JEAN FINANCE
Accord d'entreprise SAINT JEAN FINANCE 21/11/2019
Accord de reconnaissance d'UES
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JEAN FINANCE 07/07/2020
Accord sur le Temps de travail
ACCORD
SANJER
Accord d'entreprise SANJER 19/04/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SANTE CIE
Accord d'entreprise SANTE CIE 14/05/2020
Accord collectif relatif au statut social de la société SANTE CIE
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE CIE 15/04/2022
Accord sur la mise en place d'une Prime Qualité Logistique
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE CIE 07/04/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au statut social de la société SANTE CIE du 14 mai 2020 -Article 9 Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise SANTE CIE 15/04/2022
Accord sur la mise en place d'une Prime Qualité pour le personnel non-cadre fonctions supports
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE CIE 16/03/2023
Accord relatif à la NAO 2023 portant avenant à l'accord collectif relatif au statut social de la société SANTE CIE du 14 mai 2020 - Article 7 TICKETS RESTAURANTS
AVENANT
SARL FINANCIERE MAC
Accord d'entreprise SARL FINANCIERE MAC 25/06/2023
Un accord portant sur la mise en place des titres restaurants
ACCORD
SARL KSIM FINANCES
Accord d'entreprise SARL KSIM FINANCES 28/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
SCDC
Accord d'entreprise SCDC 08/12/2023
Accord d'entreprise instituant un régime Collectif et obligatoire "Frais de santé"
ACCORD
SCJA OPPORTUNITES
Accord d'entreprise SCJA OPPORTUNITES 23/10/2020
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année et sur la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD
SCORPIUS
Accord d'entreprise SCORPIUS 17/12/2021
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SCORPIUS 17/12/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SCORPIUS 17/12/2021
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SECIB IMMOBILIER
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 25/03/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 25/03/2022
ACCORD TEMPS PARTIEL ANNUALISE
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 25/03/2022
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 25/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 25/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SECIB IMMOBILIER 25/03/2022
ACCORD RELATIF AU TEMPS PARTIEL ANNUALISE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas