Accords d'entreprise : Fonds de placement et entités financières similaires

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Egalité Prof H-F - Accord) 19/03/2021
Un Accord de Groupe relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (GENERALISTE) 22/01/2020
Accord de groupe relatif au déploiement et au fonctionnement des bases de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Généraliste - Avt1 Révision Accord Comité Groupe 13.12.21) 11/09/2024
Un Avenant n° 1 de Révision de l’Accord du 13/12/2021 de Mise en Place et de Fonctionnement du Comité d’Entreprise Européen du 13 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (NAO 2022) 22/11/2021
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 UES Siège 22.11.2021
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (PPV 2022) 20/10/2022
Un Accord de Groupe relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (PPV 2023) 09/03/2023
Un Accord de Groupe relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur - mars 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Renouvellement CSE) 30/01/2024
Un Accord relatif à la Prorogation des Dispositions de l’Accord de Groupe relatif au Calendrier 2022-2023 et aux Modalités pour le Renouvellement des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (comité d'entreprise européen) 13/12/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE GROUPE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 09/04/2024
Un Accord de Groupe relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE SAS (BSESE = Bases de Données Economiques, Sociales et Environnementales) 09/04/2024
Un Accord de Groupe relatif au Fonctionnement des Bases de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE SAS (Jour de Congé au Titre de l'Ancienneté) 09/03/2024
Un Accord de Groupe relatif à l’Attribution d’un Jour de Congé au Titre de l’Ancienneté aux Salariés Ayant 20 Ans et plus d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIVAL SA 12/09/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIA GROUPE 30/05/2023
Accord de télétravail
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Accord d'entreprise PROXIA GROUPE 30/05/2023
Accord Temps de Travail
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Accord d'entreprise PURPLE DEVELOPMENT 08/02/2019
Accord relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 29/01/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL
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Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 10/01/2018
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU REGIME DE PREVOYANCE ETAM & CADRES DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord du 18/12/2015 portant sur l'aménagement du régime frais de santé dans le groupe RABOT DUTILLEUL
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 11/02/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 12/04/2019
Accord portant sur le fonctionnement de la BDES dans les sociétés du Groupe RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 18/12/2017
ACCORD DE METHODE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D'UNE PLATEFORME COMPTABILITE / FINANCE ET RH AU SEIN DU GROUPE RAMSAY GENERALE DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 18/12/2017
ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D'UNE PLATEFORME COMPTABILITE / FINANCE ET RH AU SEIN DU GROUPE RAMSAY GENERALE DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 21/03/2018
ACCORD GROUPE RAMSAY GENERALE DE SANTE VISANT A FACILITER L'EXERCICE DE CERTAINES RESPONSABILITES SYNDICALES AU NIVEAU DU GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 10/10/2018
Protocole d'accord relatif au Comité de groupe de Ramsay Générale de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 09/04/2019
Accord Groupe sur le dialogue social et la négociation collective
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