Accords d'entreprise : Fonds de placement et entités financières similaires
PAREL SA
Accord d'entreprise PAREL SA 13/12/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 12/03/2019
accord de groupe relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 03/09/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif au vote électronique
AVENANT
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 03/04/2019
Un Accord de Groupe sur la possibilité d’imposer ou de modifier les dates de prise d’une partie des jours de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 18/09/2020
avenant n°2 à l'accord de Groupe du 15 décembre 2016 relatif à l'attribution des médailles du travail
AVENANT
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 15/10/2020
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité de Groupe
ACCORD
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 08/07/2022
Un Avenant n°2 à l’Accord Collectif du Groupe AUTODISTRIBUTION portant sur le Régime Frais de Santé signé le 30.06.2014
AVENANT
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 03/02/2022
Accord de Groupe relatif au calendrier 2022-2023 et aux modalités pour le renouvellement des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 03/06/2026
Accord Groupe P.H.E. relatif à la mise en place d’une « prime carburant »
ACCORD
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 03/06/2026
Accord pour le renouvellement et le fonctionnement du Comité d’Entreprise Européen
ACCORD
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 17/07/2026
avenant à l'accord de groupe relatif à l'emploi de personnes en situation de handicap
AVENANT
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE 25/09/2026
Avenant à l’Accord Groupe P.H.E. relatif à la mise en place d’une « prime carburant » du 3 juin 2026
AVENANT
PARTS HOLDING EUROPE (Accord Groupe Droit Déconnexion & Régulation Outils Numériques)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Accord Groupe Droit Déconnexion & Régulation Outils Numériques) 24/01/2024
Un Accord de Groupe relatif à l’Exercice du Droit à la Déconnexion et à la Régulation de l’Utilisation des Outils Numériques
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (Accord de groupe relatif à l'emploi de personnes en situation de handicap)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Accord de groupe relatif à l'emploi de personnes en situation de handicap) 27/02/2026
Accord de groupe relatif à l'emploi de personnes en situation de handicap
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (Avenant à l’accord de Groupe du 9 mars 2024 relatif à l’attribution d’un jour de congé au titre de l’ancienneté
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Avenant à l’accord de Groupe du 9 mars 2024 relatif à l’attribution d’un jour de congé au titre de l’ancienneté 04/04/2025
Avenant à l’accord de Groupe du 9 mars 2024 relatif à l’attribution d’un jour de congé au titre de l’ancienneté
AVENANT
PARTS HOLDING EUROPE (Avt Accord PPV 2023 09.03.23)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Avt Accord PPV 2023 09.03.23) 05/10/2023
Un Avenant à l'Accord de Groupe du 9 mars 2023 relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
AVENANT
PARTS HOLDING EUROPE (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Egalité Prof H-F - Accord) 19/03/2021
Un Accord de Groupe relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (GENERALISTE)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (GENERALISTE) 22/01/2020
Accord de groupe relatif au déploiement et au fonctionnement des bases de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (Généraliste - Avt1 Révision Accord Comité Groupe 13.12.21)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Généraliste - Avt1 Révision Accord Comité Groupe 13.12.21) 11/09/2024
Un Avenant n° 1 de Révision de l’Accord du 13/12/2021 de Mise en Place et de Fonctionnement du Comité d’Entreprise Européen du 13 décembre 2021
AVENANT
PARTS HOLDING EUROPE (NAO 2022)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (NAO 2022) 22/11/2021
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 UES Siège 22.11.2021
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (PPV 2022)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (PPV 2022) 20/10/2022
Un Accord de Groupe relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (PPV 2023)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (PPV 2023) 09/03/2023
Un Accord de Groupe relatif au versement de la Prime de Partage de la Valeur - mars 2023
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (Renouvellement CSE)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (Renouvellement CSE) 30/01/2024
Un Accord relatif à la Prorogation des Dispositions de l’Accord de Groupe relatif au Calendrier 2022-2023 et aux Modalités pour le Renouvellement des Comités Sociaux et Economiques
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE (comité d'entreprise européen)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE (comité d'entreprise européen) 13/12/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN
ACCORD
PARTS HOLDING EUROPE GROUPE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE GROUPE (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 09/04/2024
Un Accord de Groupe relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
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