Accords d'entreprise : Fonds de placement et entités financières similaires
RAMSAY GENERALE DE SANTE
Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 13/03/2020
Avenant n°1 au Protocole d'accord relatif au comité de groupe de Ramsay Santé
AVENANT
Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 20/02/2020
Accord en faveur de l'accueil et de l'intégration des travailleurs handicapés au sein du Groupe Ramsay Santé n°V période 2020/2022
ACCORD
Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 22/05/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L'ACCUEIL ET DE L'INTEGRATION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES AU SEIN DU GROUPE RAMSAY SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 29/06/2022
ACCORD GROUPE RAMSAY SANTE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
RBTP
Accord d'entreprise RBTP 24/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
RHONE ALPES PME GESTION
Accord d'entreprise RHONE ALPES PME GESTION 16/01/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 JUIN 2000
AVENANT
RIEMSER PHARMA FRANCE
Accord d'entreprise RIEMSER PHARMA FRANCE 04/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise RIEMSER PHARMA FRANCE 04/12/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
RIVAGE INVESTMENT
Accord d'entreprise RIVAGE INVESTMENT 05/07/2018
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES COLLABORATEURS AU SEIN DE RIVAGE INVESTMENT
ACCORD
SA DISTRIBUTION MODERNE DE TEXTILE
Accord d'entreprise SA DISTRIBUTION MODERNE DE TEXTILE 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
SA G.RAY.FF
Accord d'entreprise SA G.RAY.FF 23/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ANNUELLE
ACCORD
SAINT JEAN FINANCE
Accord d'entreprise SAINT JEAN FINANCE 21/11/2019
Accord de reconnaissance d'UES
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT JEAN FINANCE 07/07/2020
Accord sur le Temps de travail
ACCORD
SANJER
Accord d'entreprise SANJER 19/04/2022
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SANTE CIE
Accord d'entreprise SANTE CIE 14/05/2020
Accord collectif relatif au statut social de la société SANTE CIE
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE CIE 15/04/2022
Accord sur la mise en place d'une Prime Qualité Logistique
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE CIE 07/04/2022
Avenant à l'accord collectif relatif au statut social de la société SANTE CIE du 14 mai 2020 -Article 9 Compte Epargne Temps
AVENANT
Accord d'entreprise SANTE CIE 15/04/2022
Accord sur la mise en place d'une Prime Qualité pour le personnel non-cadre fonctions supports
ACCORD
Accord d'entreprise SANTE CIE 16/03/2023
Accord relatif à la NAO 2023 portant avenant à l'accord collectif relatif au statut social de la société SANTE CIE du 14 mai 2020 - Article 7 TICKETS RESTAURANTS
AVENANT
SARL FINANCIERE MAC
Accord d'entreprise SARL FINANCIERE MAC 25/06/2023
Un accord portant sur la mise en place des titres restaurants
ACCORD
SARL KSIM FINANCES
Accord d'entreprise SARL KSIM FINANCES 28/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
SCDC
Accord d'entreprise SCDC 08/12/2023
Accord d'entreprise instituant un régime Collectif et obligatoire "Frais de santé"
ACCORD
SCJA OPPORTUNITES
Accord d'entreprise SCJA OPPORTUNITES 23/10/2020
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail sur l'année et sur la période de référence pour l'acquisition des congés payés
ACCORD
SCORPIUS
Accord d'entreprise SCORPIUS 17/12/2021
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SCORPIUS 17/12/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas