Accords d'entreprise : Fonds de placement et entités financières similaires

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE SAS (BSESE = Bases de Données Economiques, Sociales et Environnementales) 09/04/2024
Un Accord de Groupe relatif au Fonctionnement des Bases de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise PARTS HOLDING EUROPE SAS (Jour de Congé au Titre de l'Ancienneté) 09/03/2024
Un Accord de Groupe relatif à l’Attribution d’un Jour de Congé au Titre de l’Ancienneté aux Salariés Ayant 20 Ans et plus d'Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise PATRIVAL SA 12/09/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIA GROUPE 30/05/2023
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIA GROUPE 30/05/2023
Accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE DEVELOPMENT 08/02/2019
Accord relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 29/01/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 10/01/2018
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU REGIME DE PREVOYANCE ETAM & CADRES DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord du 18/12/2015 portant sur l'aménagement du régime frais de santé dans le groupe RABOT DUTILLEUL
AVENANT

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 11/02/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS LE GROUPE RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT 12/04/2019
Accord portant sur le fonctionnement de la BDES dans les sociétés du Groupe RABOT DUTILLEUL
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 18/12/2017
ACCORD DE METHODE SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D'UNE PLATEFORME COMPTABILITE / FINANCE ET RH AU SEIN DU GROUPE RAMSAY GENERALE DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 18/12/2017
ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION D'UNE PLATEFORME COMPTABILITE / FINANCE ET RH AU SEIN DU GROUPE RAMSAY GENERALE DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 21/03/2018
ACCORD GROUPE RAMSAY GENERALE DE SANTE VISANT A FACILITER L'EXERCICE DE CERTAINES RESPONSABILITES SYNDICALES AU NIVEAU DU GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 10/10/2018
Protocole d'accord relatif au Comité de groupe de Ramsay Générale de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 09/04/2019
Accord Groupe sur le dialogue social et la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 13/03/2020
Avenant n°1 au Protocole d'accord relatif au comité de groupe de Ramsay Santé
AVENANT

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 20/02/2020
Accord en faveur de l'accueil et de l'intégration des travailleurs handicapés au sein du Groupe Ramsay Santé n°V période 2020/2022
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 22/05/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L'ACCUEIL ET DE L'INTEGRATION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES AU SEIN DU GROUPE RAMSAY SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise RAMSAY GENERALE DE SANTE 29/06/2022
ACCORD GROUPE RAMSAY SANTE SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RBTP 24/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RHONE ALPES PME GESTION 16/01/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 JUIN 2000
AVENANT

Accord d'entreprise RIEMSER PHARMA FRANCE 04/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise RIEMSER PHARMA FRANCE 04/12/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
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Accord d'entreprise RIVAGE INVESTMENT 05/07/2018
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES COLLABORATEURS AU SEIN DE RIVAGE INVESTMENT
ACCORD