Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise POLE ETUDE RECHERCHE FORMATION 31/07/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise2025
ACCORD

Accord d'entreprise POLE ETUDE RECHERCHE FORMATION PLUS 31/07/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise POLYVIA FORMATION 12/05/2021
Accord relatif à la mise en place d'un statut social harmonisé
ACCORD

Accord d'entreprise PONTS FORMATION CONSEIL 23/04/2018
Accord collectif d'entreprise sur le remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise POP SCHOOL 18/04/2024
Accord collectif forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise POUR LE DEVELOPPEMENT DE L APPRENTISSAGE DES PROFESSIONS DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 05/09/2022
accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIERS SECOURS EN SANTE MENTALE FRANCE (PSSM FRANCE) 30/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENT'EST 26/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise PRISME 24/05/2024
Un Accord sur le Passage en Jours Ouvrés des Congés Payés et Changement de la Période de Référence
ACCORD

Accord d'entreprise PRISME 24/05/2024
Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail à Temps Plein
ACCORD

Accord d'entreprise PRISME 24/05/2024
Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail à Temps Partiel
ACCORD

Accord d'entreprise PRO FORMATION 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUPERIEUR A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE 25/02/2021
Mise en place et modalités de fonctionnement et attributions du comité social & économique
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE LINDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO AFPI PICARDIE 11/12/2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE LINDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO AFPI PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE LINDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO AFPI PICARDIE 25/02/2021
Mise en place et modalités de fonctionnement et attributions du comité social & économique
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE CHER 31/01/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail - annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE CHER 16/06/2022
Accord sur l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE LOIR ET CHER 20/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'horaire collectif de travail, au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE C 01/03/2019
Accord collectif sur la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 20/09/2019
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 18/12/2020
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 17/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD