Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise PRO FORMATION 12/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUPERIEUR A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE 25/02/2021
Mise en place et modalités de fonctionnement et attributions du comité social & économique
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE LINDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO AFPI PICARDIE 11/12/2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE LINDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO AFPI PICARDIE 04/09/2020
Vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE LINDUSTRIE DE PICARDIE PROMEO AFPI PICARDIE 25/02/2021
Mise en place et modalités de fonctionnement et attributions du comité social & économique
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE CHER 31/01/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail - annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE CHER 16/06/2022
Accord sur l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETHEE LOIR ET CHER 20/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'horaire collectif de travail, au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE C 01/03/2019
Accord collectif sur la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 20/09/2019
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 18/12/2020
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 17/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 22/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022 UES DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 19/12/2022
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 03/04/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023 UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 19/09/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique aux élections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 28/05/2024
Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 09/09/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2025 UES DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 22/12/2025
Accord de révision de l’accord d’adaptation et l’annexe à l’accord sur les temps de préparation
ACCORD

Accord d'entreprise PROVALE FORMATION 10/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 29/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 10/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D’ESSAI
ACCORD

Accord d'entreprise Protection Civile Paris Seine 23/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD