Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 29/11/2022
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des élus des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 23/11/2023
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 18 DECEMBRE 2015 ET DE SON AVENANT RELATIFS AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 17/07/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE REORGANISATION ET AU PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET DE PSE EN RESULTANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOTEL FORMATION 22/03/2019
Accord collectif de Sotel Formation SAS sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SPACE ACADEMY 10/10/2022
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SPARKSEED 12/05/2025
accord de substitution relatif à la dénonciation de la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 17/05/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) - SPC FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 27/04/2022
Accord relatif à la mise en place du Télétravail SPC Formation
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 20/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 20/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail - version 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 23/04/2021
Accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité, aux ponts récupérés et à la journée du 24/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 23/04/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et la hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 05/02/2021
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 31/01/2022
Protocole d'accord NAO Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 29/06/2022
Avenant à l'accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité, aux ponts récupérés et à la journée du 24/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AFPAR 12/10/2022
Accord collectif relatif à l'octroi d'un pont récupéré le 31 octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 28/11/2022
Protocole d'accord NAO Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES, DE FERMETURE COLLECTIVES ET AUX MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE - 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 20/04/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 06/03/2023 RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES, DE FERMETURE COLLECTIVE ET AUX MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE - ANNEES 2023-2024
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AFPAR 26/06/2023
Avenant au protocole d'accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AFPAR 28/09/2023
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 15/11/2023
Protocole d'accord NAO Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 06/03/2018
Accord collectif relatif à la période des congés payés et Fermeture de l'AFPAR pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 14/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD