Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise SPACE ACADEMY 10/10/2022
ACCORD COLLECTIF APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SPARKSEED 12/05/2025
accord de substitution relatif à la dénonciation de la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 17/05/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) - SPC FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 27/04/2022
Accord relatif à la mise en place du Télétravail SPC Formation
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 20/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 20/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail - version 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPC FORMATION 02/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - version 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 23/04/2021
Accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité, aux ponts récupérés et à la journée du 24/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 23/04/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et la hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 05/02/2021
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 31/01/2022
Protocole d'accord NAO Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 29/06/2022
Avenant à l'accord collectif relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité, aux ponts récupérés et à la journée du 24/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AFPAR 12/10/2022
Accord collectif relatif à l'octroi d'un pont récupéré le 31 octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 28/11/2022
Protocole d'accord NAO Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES, DE FERMETURE COLLECTIVES ET AUX MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE - 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 20/04/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 06/03/2023 RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DE CONGES PAYES, DE FERMETURE COLLECTIVE ET AUX MODALITES D'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE - ANNEES 2023-2024
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AFPAR 26/06/2023
Avenant au protocole d'accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SPL AFPAR 28/09/2023
Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL AFPAR 15/11/2023
Protocole d'accord NAO Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 06/03/2018
Accord collectif relatif à la période des congés payés et Fermeture de l'AFPAR pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 14/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 14/12/2017
Accord relatif à la périodicité de la consultation du Comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 27/04/2018
Accord relatif aux modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 20/07/2018
Accord d’entreprise sur les modalités des négociations des accords de substitution après la négociation de six accord
ACCORD