Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise SOCOTEC FORMATION 02/08/2021
Accord sur le maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCOTEC FORMATION 30/09/2022
Accord de méthode GEPPMM SFO
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIS 16/07/2019
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIS 16/07/2019
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES FORMATEURS NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIS 16/07/2019
CDI INTERMITTTENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIS 16/07/2019
ACCORD CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOFIS 26/09/2024
Accord d’entreprise portant sur la « NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL » au niveau de la Société SOFIS au titre de l’année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOLERYS 15/06/2023
Avenant - Accord sur les relations collectives de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLERYS 06/02/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL DES NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOLERYS 10/06/2024
Avenant - Accord sur les relations collectives de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLERYS 18/12/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD DES NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOLERYS 10/01/2025
Avenant relatif à l'accord sur les relations collectives de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLERYS 01/04/2025
Accord d'entreprise portant sur la Journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise SOLERYS 23/09/2025
PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2024 - Avenant de révision partiel Clause de Revoyure
ACCORD

Accord d'entreprise SOLERYS 30/09/2025
Avenant relatif à l'accord sur les relations collectives de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLERYS 09/03/2026
Procès verbal d'accord des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLERYS 28/04/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SOLERYS
ACCORD

Accord d'entreprise SOLERYS 28/04/2026
Avenant relatif à l’accord sur les relations collectives de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 16/03/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats des élus des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 07/12/2018
AVENANT PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 29/11/2022
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des élus des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 23/11/2023
ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 18 DECEMBRE 2015 ET DE SON AVENANT RELATIFS AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SOLIDARITE ET JALONS POUR LE TRAVAIL 17/07/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE REORGANISATION ET AU PROJET DE LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE ET DE PSE EN RESULTANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOLIDARITÉ ET JALONS POUR LE TRAVAIL 16/11/2018
AVENANT RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS
AVENANT

Accord d'entreprise SOTEL FORMATION 22/03/2019
Accord collectif de Sotel Formation SAS sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD