Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 14/12/2017
Accord relatif à la périodicité de la consultation du Comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 27/04/2018
Accord relatif aux modalités d'accomplissement de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 20/07/2018
Accord d’entreprise sur les modalités des négociations des accords de substitution après la négociation de six accord
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 19/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 09/07/2019
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 18/10/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 18/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET A L’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SPL AFPAR
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSI 06/12/2019
Protocole d'accord NAO Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONELLE 01/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE 09/07/2019
Accord relatif au nouveau statut collectif de la SPL AFPAR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE 01/10/2019
Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives Incapacité-Invalidité-Décès
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE 01/10/2019
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE 01/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE 07/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MONÉTISATION DES CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES A LA REUNION 06/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODE DE PRISE DES CONGES, DE FERMETURE COLLECTIVE, ET AUX MODALITES D’ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ANNEES 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES A LA REUNION 26/09/2024
Protocole d'accord NAO Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES A LA REUNION 24/10/2024
Accord collectif relatif à la période de prise de congés payés, de fermeture collective et aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité Années 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES A LA REUNION 09/01/2025
Accord collectif sur les modalités de récupération des heures et jours pendant et dès la levée de l'alerte rouge cyclonique
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES A LA REUNION 31/01/2025
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPL ASSISTANCE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES A LA REUNION 31/10/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STANE INGENIERIE 31/08/2023
Accord instaurant un dispositif de décompte de la durée du travail en jours sur l'année au sein de Stane Ingenierie
ACCORD

Accord d'entreprise STARTEVO 12/07/2018
Un accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STARTEVO 15/03/2019
Un Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STEPHAN LEARNING 25/02/2021
Accord portant sur l'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise Startévo 28/06/2018
Accord d'entreprise portant sur les remboursements de frais
ACCORD