Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

ORFA SERVICES

Accord d'entreprise ORFA SERVICES 15/03/2021
Accord sur la mise en place de contrats de travail intermittents
ACCORD

ORFIE

Accord d'entreprise ORFIE 23/01/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

ORSYS

Accord d'entreprise ORSYS 03/12/2024
CDI Intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise ORSYS 14/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN ·DE LA SOCIETE ORSVS
ACCORD

PARCOURS ALPHONSE

Accord d'entreprise PARCOURS ALPHONSE 15/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD

PARTNAIRE FORMATION

Accord d'entreprise PARTNAIRE FORMATION 24/09/2024
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PFT AERO

Accord d'entreprise PFT AERO 11/04/2022
Accord collectif d'entreprise sur le report des congés N-1
ACCORD

PHOENIX CONCORDIA

Accord d'entreprise PHOENIX CONCORDIA 13/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DELAI DE CARENCE CONCERNANT LE DELAI DE CARENCE ENTRE DEUX CDD
ACCORD

PILOCAP MIDI-PYRENEES

Accord d'entreprise PILOCAP MIDI-PYRENEES 17/02/2022
Procès verbal d'accord - négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

PLATEFORME D'INSERTION PAR L'HUMANITAIRE ET LA COOPERATION

Accord d'entreprise PLATEFORME D'INSERTION PAR L'HUMANITAIRE ET LA COOPERATION 01/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME D'INSERTION PAR L'HUMANITAIRE ET LA COOPERATION 28/06/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 1ER JUIN 2021 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

PLURIACTIVITE ACTION FORMATION

Accord d'entreprise PLURIACTIVITE ACTION FORMATION 09/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

POINFOR

Accord d'entreprise POINFOR 08/11/2021
Accord sur la refonte des Classifications des emplois et de la Prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise POINFOR 14/12/2023
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POINFOR 14/11/2024
Politique salariale en cas de revalorisation de la grille de minima conventionnels de la branche des Organismes de formation
ACCORD

POLE ETUDE RECHERCHE FORMATION

Accord d'entreprise POLE ETUDE RECHERCHE FORMATION 31/07/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise2025
ACCORD

POLE ETUDE RECHERCHE FORMATION PLUS

Accord d'entreprise POLE ETUDE RECHERCHE FORMATION PLUS 31/07/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de l'entreprise
ACCORD

POLYVIA FORMATION

Accord d'entreprise POLYVIA FORMATION 12/05/2021
Accord relatif à la mise en place d'un statut social harmonisé
ACCORD

PONTS FORMATION CONSEIL

Accord d'entreprise PONTS FORMATION CONSEIL 23/04/2018
Accord collectif d'entreprise sur le remboursement des frais de santé
ACCORD

POP SCHOOL

Accord d'entreprise POP SCHOOL 18/04/2024
Accord collectif forfait jours
ACCORD

POUR LE DEVELOPPEMENT DE L APPRENTISSAGE DES PROFESSIONS DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL

Accord d'entreprise POUR LE DEVELOPPEMENT DE L APPRENTISSAGE DES PROFESSIONS DU SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL 05/09/2022
accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

PREMIERS SECOURS EN SANTE MENTALE FRANCE (PSSM FRANCE)

Accord d'entreprise PREMIERS SECOURS EN SANTE MENTALE FRANCE (PSSM FRANCE) 30/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PREVENT'EST

Accord d'entreprise PREVENT'EST 26/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ANNUEL
ACCORD

PRISME

Accord d'entreprise PRISME 24/05/2024
Un Accord sur le Passage en Jours Ouvrés des Congés Payés et Changement de la Période de Référence
ACCORD

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