Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 19/09/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique aux élections des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 28/05/2024
Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 09/09/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation obligatoire 2025 UES DU GROUPE PROMOTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTRANS FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE 22/12/2025
Accord de révision de l’accord d’adaptation et l’annexe à l’accord sur les temps de préparation
ACCORD

Accord d'entreprise PROVALE FORMATION 10/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 29/10/2021
UN ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 10/12/2021
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D’ESSAI
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 08/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 30/09/2022
Accord instituant un CET
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 28/10/2022
Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 26/05/2023
Accord relatif au versement d'un 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 23/06/2023
accord relatif à la nouvelle classification des emplois de l'Association Purple Campus
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 20/10/2023
accord relatif au financement des activités sociales et culturelles du CSE de Purple Campus
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 15/12/2023
Accord NAO 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 16/02/2024
accord relatif à l'utilisation de la messagerie électronique de l'association Purple Campus par les organisations syndicales et les représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 22/03/2024
Accord d'adaptation des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 20/09/2024
Accord de substitution conclu dans le cadre du transfert d’activités de formation de CCI CAMPUS GARD à PURPLE CAMPUS
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 13/12/2024
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 12/12/2024
Accord NAO 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PURPLE CAMPUS 15/02/2025
accord instituant une prime de salissure
ACCORD

Accord d'entreprise REEP EUROENT'ENT 23/12/2020
Accord Entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REFLEXE SANTE & SECOURS AU TRAVAIL 12/05/2022
CET 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS POUR L EMPLOI 01/06/2019
ACCORD SUR L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS POUR L EMPLOI 01/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SCOP RPE49 au 1/06/2020
ACCORD

Accord d'entreprise Réseau Compétences et Développement 30/07/2020
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail du 30 juillet 2020
ACCORD