Accords d'entreprise : Hôtels et hébergement similaire
SARL D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ROYAL
Accord d'entreprise SARL D'EXPLOITATION DE L'HOTEL ROYAL 28/05/2026
Accord relatif aux délais de consultation du Comité Social et Economique
ACCORD
SARL DOMAINE DE MONTJOIE
Accord d'entreprise SARL DOMAINE DE MONTJOIE 07/01/2022
Accord d'entreprise
ACCORD
SARL DOMAINE DU MOULIN
Accord d'entreprise SARL DOMAINE DU MOULIN 30/04/2020
Accord d’entreprise sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD
SARL DU CHATEAU D'AYRES
Accord d'entreprise SARL DU CHATEAU D'AYRES 01/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SARL DU CHATEAU D'AYRES 02/03/2021
Avenant ACCORD d' ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise SARL DU CHATEAU D'AYRES 15/04/2022
Activité partielle de longue durée
ACCORD
SARL DU VIEUX CHATEAU
Accord d'entreprise SARL DU VIEUX CHATEAU 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL FC2H
Accord d'entreprise SARL FC2H 19/02/2024
LA DEROGATION DE LA DUREE MINIMALE DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD
SARL HAVRILE 43
Accord d'entreprise SARL HAVRILE 43 19/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD
SARL HERIALK
Accord d'entreprise SARL HERIALK 17/04/2020
Un accord portant sur la durée du travail
ACCORD
SARL HOTEL BAR RESTAURANT LES CYGNES
Accord d'entreprise SARL HOTEL BAR RESTAURANT LES CYGNES 12/01/2024
Accord d'entreprise relatif à l’annualisation du temps de travail
ACCORD
SARL HOTEL DE PORTICCIO
Accord d'entreprise SARL HOTEL DE PORTICCIO 10/07/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SARL HOTEL DE PORTICCIO 12/05/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SARL HOTEL DE PORTICCIO 27/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR 2023
ACCORD
SARL HOTEL DU MORVAN
Accord d'entreprise SARL HOTEL DU MORVAN 22/12/2022
Accord APLD
ACCORD
SARL HOTEL DU SOLEIL PRA LOUP
Accord d'entreprise SARL HOTEL DU SOLEIL PRA LOUP 27/12/2018
Accord relatif à la durée du temps de travail, au repos hebdomadaires, ey aux heures supplémentaires
ACCORD
SARL INGENIERIE TOURISTIQUE HOTELIERE
Accord d'entreprise SARL INGENIERIE TOURISTIQUE HOTELIERE 21/05/2021
ACCORD CADRE D ENTREPRISE
ACCORD
SARL LA GARENNE
Accord d'entreprise SARL LA GARENNE 30/04/2025
accord d'entreprise sur l'Annualisation du temps de travail
ACCORD
SARL LA NEUVILLE
Accord d'entreprise SARL LA NEUVILLE 19/12/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL LE FLEURAY
Accord d'entreprise SARL LE FLEURAY 29/05/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL LE SLOI
Accord d'entreprise SARL LE SLOI 17/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LE SLOI 16/02/2022
UN ACCORD RELATIF AUX SALARIES OBTENANT UNE MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LE SLOI 17/04/2023
UN ACCORD PORTANT SUR LE PASSAGE DU DECOMPTE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES AU SEIN DE LA SOCIETE LE SLOI
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LE SLOI 01/09/2023
Un accord relatif à la reconnaissance d’une UES et à ses conséquences sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LE SLOI 19/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas