Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise REXIA 16/04/2020
Accord sur l'organisation et durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REXIA 23/11/2020
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise REXIA 09/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA PERIODE DE PRISE DES CONGES DES SALARIES ET REGLE DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RGA 16/05/2022
Accord mise en place forfait jours et sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RGA 14/03/2025
Relatif a l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RHEA system sa 15/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la société RHEA SYSTEM SA
ACCORD

Accord d'entreprise RHON'TELECOM 18/08/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE RHON' TELECOM
AVENANT

Accord d'entreprise RHON'TELECOM 20/09/2021
Accord collectif conclu à l'issue de la négociation annuelle obligatoire portant sur les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RHON'TELECOM 10/05/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de Rhôn'Telecom
ACCORD

Accord d'entreprise RHON'TELECOM 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RHÔN'TELECOM 17/04/2019
RTG0000PCS_0806_v1.0_Accord_TAD_final_signé
ACCORD

Accord d'entreprise RHÔN'TELECOM 25/03/2019
RTG0000PCS_0801_v4.0_Accord_Travail_Atypique
ACCORD

Accord d'entreprise RICHEZ ASSOCIES MANAGEMENT 28/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise RIDORET BETECH 15/12/2022
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL HABITUEL ET OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX CENTRAUX
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 10/02/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/03/17 RELATIF A L'EVOLUTION DES CARRIERES DES SALARIES EXERCANT UN MANDAT DE REPRESENTATION DE PERSONNEL ELUS OU DESIGNES DANS LE CADRE DE LA LEGISLATION SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 10/02/2020
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 04/05/2020
UN ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DU REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ES SALARIES EN CONGE DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 04/05/2020
UN ACCORD ALUVAL INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD