Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise APSIDE 14/06/2018
PROROGATION MANDATS CE/DP
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE 24/03/2021
ACCORD HANDICAP 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE 23/09/2021
AVENANT ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise APSIDE 01/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE 24/10/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE 28/05/2024
APSIDE UES ACCORD HANDICAP 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE 25/03/2026
ACCORD PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE APSIDE ET EXTENSION DES ACCORDS COLLECTIFS CONCLUS EN SON SEIN
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE 25/03/2026
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UN COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE TOP 08/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE TOP 24/03/2021
ACCORD HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise APSIDE TOP 16/02/2021
Avenant de l'accord relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise APSIDE TOP 31/05/2024
ACCORD HANDICAP TOP 2024 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 03/04/2020
ACCORD SUR LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 22/10/2020
Avenant 3 Accord sur la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise APSYS 28/09/2020
Avenant 2 - Accord sur la Gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19
AVENANT

Accord d'entreprise APSYS 15/04/2021
ACCORD APSYS RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 17/05/2021
Avenant : ANNEXE 4 Modifications à l'Accord Cadre de Groupe AIRBUS en France du 17 Octobre 2005 Relatif au Compte Epargne Temps pour mise en application à APSYS
AVENANT

Accord d'entreprise APSYS 02/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES APSYS France
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 02/12/2021
Accord de méthode joint entre APSYS SAS et Airbus Cybersecurity SAS portant sur la procédure d’information consultation des instances représentatives du personnel dans le cadre du projet de création d’une nouvelle entreprise dans le domaine de la sécuri
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 26/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - 2023 POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES APSYS France
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 29/06/2022
Accord cadre anticipé d’adaptation des statuts sociaux des salariés au sein de la société Airbus Protect
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise APSYS 29/06/2022
Accord anticipé d’adaptation relatif aux éléments de la structure de rémunération au sein de la société Airbus Protect
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 29/06/2022
Accord anticipé d’adaptation relatif aux Congés et aux Absences au sein de la société Airbus Protect
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 29/06/2022
Accord anticipé d’adaptation relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail au sein de la société Airbus Protect
ACCORD

Accord d'entreprise APSYS 29/06/2022
Accord anticipé d’adaptation portant sur diverses mesures d’ordre social au sein de la société Airbus Protect
ACCORD