Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise ASSISTANCE AUX COLLECTIVITES TRANSACTIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES 28/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE CONCEPTION TECHNIQUE ET REALISATION (CET) 25/10/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE SYNTHESE INGENIERIE 04/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTANCE TRAVAUX ET INGENIERIE FERROVIAIRE (ATIF) 24/03/2023
Accord d’entreprise 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DERBI 29/01/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE CRISTAL 30/03/2023
Accord d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE CRISTAL 30/03/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POLE CRISTAL 06/05/2024
Avenant n°1 relatif à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL AGRONOMIQUE ET INDUSTRIEL DES PROTEAGINEUX ET DES OLEAGINEUX (AGROPOL) 04/07/2024
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN D'AGROPOL DU 16/07/2002
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION QUALITEL 29/11/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION QUALITEL 29/11/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES QUALITEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION QUALITEL 29/11/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION QUALITEL 09/04/2020
ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DES DATES ET DES MODALITES DE PRISE DES JOURS DE CONGES PAYES AU SEIN DE L’UES QUALITEL AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES, FINANCIERES ET SOCIALES DE LA PROPAGATION DE L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SER 21/09/2017
Accord collectif d'entreprise relatif au droit a la deconnexion au sein d' AEOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 19/07/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein d'Assysem Engineering&Operation Services
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 26/03/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 26/03/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 06/08/2019
Accord d’Entreprise sur la dérogation au repos dominical pour les salariés en mission au sein du site de Flamanville 3
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 06/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique AEOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 13/09/2019
Accord d'entreprise sur la détermination du nombre et de la composition de collèges électoraux des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 02/11/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 31/12/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE RÉGIMES DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE GROUPE ASSYSTEM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 10/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 22/10/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES 11/09/2020
Accord sur la dérogation au repos dominical pour les salariés en mission au sein du site Flamanville 3
ACCORD