Accords d'entreprise : Ingénierie, études techniques

Accord d'entreprise ATEAU 28/06/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATECSI 08/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ATEIM INGENIERIE 21/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ATEIM INGENIERIE 16/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 PARTIE SALARIALE PROCES-VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise ATEIM INGENIERIE 23/11/2018
DROIT D'ECPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ATEIM INGENIERIE 10/04/2020
accord relatif à la mise en oeuvre de mesures exceptionnelles de fixation ou de modification de 5 jours ouvrés de congés payés en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATEIM INGENIERIE 22/10/2020
ACCORD DE TRANSITION ANTICIPE
ACCORD

Accord d'entreprise ATER ENVIRONNEMENT 16/12/2020
accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ATER ENVIRONNEMENT 29/01/2026
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de la convention de forfait en jours sur l'année - Du 16 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATER ENVIRONNEMENT 29/01/2026
Accord d'entreprise pour la mise en place d'un aménagement de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATHEOR 24/06/2024
intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ATL-EN-TIC 15/12/2023
Accord relatif à la durée et à l’aménagement de temps de travail de la société ATL-EN-TIC
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAM 30/12/2024
Un accord relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 22/09/2022
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 22/09/2022
Avenant de révision accord du 19 mars 1999 sur les horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 22/09/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 11/01/2024
ACCORD RELATIF AUX CONTREPARTIES TRAVAIL EN EQUIPE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 11/01/2024
Avenant de révision à l'accord du 4 janvier 2018 relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 09/01/2025
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 21/12/2022 RELATIF A LA MODULATION DES HORAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D'AIR INDUSTRIE 07/02/2024
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique d'ACTA Industrie
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D'AIR INDUSTRIE 11/01/2024
Accord sur les modalités de versements de la Prime d'Assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INGENIERIE 12/01/2018
un accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INGENIERIE 12/01/2018
un accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC INGENIERIE 06/06/2023
Accord d’entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE ETUDE BETON 27/10/2023
Accord d'entreprise relatif au repos compensateur de remplacement
ACCORD