Accords d'entreprise : Production de boissons rafraîchissantes

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 21/12/2018
Avenant sur l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 21/12/2018
PV NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 01/02/2019
Accord de substitution relatif au régime de prévoyance complémentaire bénéficiant aux cadres
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 01/02/2019
Accord de substitution relatif au régime de préyoyance complémentaire bénéficiant aux non cadres de l'établissement Refresco Le Quesnoy
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 02/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 02/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES DELEGATIONS DU PERSONNEL DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 30/09/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION AUX ACCORDS RELATIFS A LA GARANTIE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 17/09/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SIGNE LE 2 SEPTEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 30/09/2019
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 10/10/2019
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 10/10/2019
Accord relatif aux statuts sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 06/05/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 ETABLISSEMENT DE MARGES
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 09/12/2020
NAO 2021 ETABLISSEMENT NUITS SAINT GEORGES
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 11/01/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 - Etablissement de Margès
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 18/01/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR LA GARANTIE FRAIS DE SANTE CONCLU LE 26 JANVIER 2015 - ETABLISSEMENT DE MARGES 26/01/2015
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 18/01/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la garantie frais de santé du 30/09/2019 pour l'Etablissement de Le Quesnoy
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 22/02/2021
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DU 4 DECEMBRE 2019 AYANT INSTITUE UN REGIME RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 12/01/2022
PV D'ACCORD NAO 2022 REFRESCO ETABLISSEMENT DE NUITS SAINT GEORGES
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 10/01/2022
PV NAO 2022 ETABLISSEMENT DE LE QUESNOY
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 17/01/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 - ETABLISSEMENT DE MARGES
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 14/01/2022
PV D'ACCORD NAO 2022 SITE DE SAINT ALBAN LES EAUX
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 30/05/2022
Avenant à l'accord de l'établissement sur l'aménagement du temps de travail du 27/03/2012
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 06/01/2023
Accord d'aménagement du temps de travail de l'établissement Refresco de Le Quesnoy
ACCORD

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 24/01/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 2 SEPTEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES ECONOMIQUES ET SOCIAUX DE LA SOCIETE REFRESCO FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise REFRESCO FRANCE 16/11/2023
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD