Accords d'entreprise : Production de boissons rafraîchissantes

Accord d'entreprise J. & C. 04/07/2022
un Accord collectif d’entreprise relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) au sein de la société J&C
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 26/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE J & C
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 24/10/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DU 26 AVRIL 2021 SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE J§C
AVENANT

Accord d'entreprise J. & C. 01/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 01/09/2022
Un Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de la société J&C du 9 novembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise J. & C. 09/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 05/03/2024
UN AVENANT n°02 A L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DU 26 AVRIL 2021 SUR LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE J&C_6 FEVRIER 2024
AVENANT

Accord d'entreprise J. & C. 21/10/2024
UN ACCORD CONSTATANT LA PERTE DE LA QUALITE D'ETABLISSEMENT DISTINCT DE NISSAN-LEZ-ENSERUNE ET LA DISPARITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE J&C INSTITUE PAR ACCORD DU 11 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 16/12/2024
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 16/12/2024 J&C
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 09/01/2026
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 28/01/2026
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 28/01/2026
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA CONSTITUTION ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE LA SOCIETE J&C
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 28/01/2026
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE LA SOCIETE J&C
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 16/03/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. 16/03/2026
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail J&C
ACCORD

Accord d'entreprise J. & C. LA ROCHE SUR FORON 22/12/2021
PV VERBAL D'ACCORD NAO 2022 - J&C SAS Etablissement de La Roche sur Foron
ACCORD

Accord d'entreprise JUS DE FRUITS D'ALSACE 18/12/2023
AVENANT N°1 A l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise JUS DE FRUITS D'ALSACE 30/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise Jus de Fruits d'Alsace 20/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise L ABEILLE 26/02/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise L ABEILLE 25/06/2019
Avenant n°1 de refonte de l'accord d'enetreprise relatif à la prévoyance des salariés non cadres en date du 7 janvier 2005
AVENANT

Accord d'entreprise L ABEILLE 20/02/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise L ABEILLE 20/02/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise L ABEILLE 26/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise L ABEILLE 11/05/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD