Accords d'entreprise : Promotion immobilière d'autres bâtiments

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 11/03/2021
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 18/01/2022
Projet d'accord d'entreprise sur le télétravail au sein de la société IMMO Mousquetaires
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 24/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 03/10/2022
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les salariés, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap
AVENANT

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 12/01/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 16/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL,L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INGKA CENTRES BAYONNE SAS 10/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE INGKA CENTRES BAYONNE
ACCORD

Accord d'entreprise INGKA CENTRES FRANCE SAS 10/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE INGKA CENTRES FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST IMMOBILIER 13/11/2019
accord collectif évaluation 360°
ACCORD

Accord d'entreprise INTER INVEST IMMOBILIER 30/08/2021
Accord mise en œuvre cadre au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 28/03/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 27/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 25/03/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles IRP et du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 05/07/2021
Accord Droit Syndical
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 02/12/2022
Accord relatif au fonctionnement du CSE au sein de l'entreprise Linkcity IDF
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 15/03/2023
Accord Périmètre Sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 26/06/2023
ACCORD DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LINKCITY ILE-DE-FRANCE 01/07/2024
Accord d’entreprise sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MAISONS D'EN FRANCE BRETAGNE 12/11/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MARIANNE DEVELOPPEMENT 23/02/2021
Accord de substitution permettant l'adaptation du statut collectif d'Edifis à celui de Marianne Développement en application de l'article L. 2261-14 du Code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au travail à distance au sein de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au dialogue social au sein de Paris La Défense
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS LA DEFENSE 30/11/2018
Accord relatif au régime de frais de santé de Paris La Défense
ACCORD