Accords d'entreprise : Promotion immobilière d'autres bâtiments

Accord d'entreprise EFFIA 17/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 11/10/2017
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 20/12/2017
MODIFICATION DE LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 22/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ESSOR DEVELOPPEMENT 19/03/2024
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT ET LA BDESE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ESSOR DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRAN 18/07/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE 05/07/2019
Procès Verbal NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 30/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'EPFN
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 18/06/2020
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'EPF NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 19/10/2022
Accord relatif au télétravail et travail nomade
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 03/10/2023
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE 16/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL ET LE TRAVAIL NOMADE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC FONCIER LOCAL GD TOULOUSE 13/10/2022
Accord collectif relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC FONCIER LOCAL GD TOULOUSE 10/12/2025
AVENANT N°1 MODIFICATIF A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise FP REAL ESTATE 09/12/2022
Accord d'entreprise "Prime de partage de la valeur"
ACCORD

Accord d'entreprise HAUPLO 31/12/2021
Accord sur la gestion des congés payés en année civile.
ACCORD

Accord d'entreprise HELIO AMENAGEMENT 12/11/2019
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 27/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR LES ANNEES 2017-2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 23/03/2018
Accord portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap.
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 05/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 02/04/2019
Accord portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 21/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 09/11/2020
Accord d'entreprise IMMO Mousquetaires SA portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMMO MOUSQUETAIRES 07/10/2020
ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DIT DE CONTRAT DE GENERATION POUR LES ANNEES 2020 A 2022
ACCORD