Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise CLINTEC INTERNATIONAL 16/04/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COBOTSERV 14/04/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise COMBO SOLUTIONS 27/10/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond au sein de Combo Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise COMBO SOLUTIONS 14/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L'ENTREPRISE COMBO SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COMM RECHE INFORMAT INDEP RADIOACTIVITE 18/06/2026
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE 12/11/2018
UN ACCORD TRIENNAL 2018/2020 RELATIF A L'EMPLOI ET A L'INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES AU CEA MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE 08/02/2019
Avenant n°1 au Protocole d'accord préélectoral local du 13 décembre 2018 de l'établissement du CEA VALDUC - Elections professionnelles 2019
AVENANT

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE 05/03/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du COMET, CLAS ainsi que les mandats de délégués du personnel du CEA-Cadarache
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE 31/01/2020
Accord relatif aux conséquences de la modification du système de surveillance de Masurca
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A L'USAGE RAISONNE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION DANS L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 20/12/2018
Protocole d'accord préélectoral local
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 20/12/2018
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 14/02/2019
Accord relation à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité d'Etablissement, du Comité Local des Activités Sociales ainsi que des mandats de Délégués du Personnel du CEA Pari
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 08/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité d'Etablissement (COMET), du Comité Local des Activités Sociales (CLAS) ainsi que des mandats de Délégués du Personn
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 19/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE D’ETABLISSEMENT (COMET), DU COMITE LOCAL DES ACTIVITES SOCIALES (CLAS) AINSI QUE DES MANDATS DE DELEGUES DU PERS
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 14/02/2019
avenant n°1 au protocole d'accord préélectoral local du 20/12/18 du CEA/GRAMAT
AVENANT

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 14/02/2019
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du comité d'établissement, du comité local des activités sociales ainsi que des mandats de délégués du personnel du CEA/GRAMA
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 26/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité D'établisement, du Comité local des activités sociales ainsi que des mandats de Délégués du personnel du CEA Le Rip
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 01/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DE TRAVAIL MISE EN PLACE POUR LES SALARIES DU SPR/LRI
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET 07/07/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 12/02/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA DECLINAISON DES DISPOSITIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE DIALOGUE SOCIAL AU CEA
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 25/10/2018
Accord relatif aux institutions représentatives du personnel au CEA
ACCORD

Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET aux energies alternatives 28/03/2019
Accord de renouvellement de la Convention de travail du CEA
ACCORD

Accord d'entreprise ClinTec International SARL 07/05/2020
Accord Collectif sur la gestion des congés payés et jours RTT pendant le confinement dû à la crise sanitaire du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise Clintec International SARL 24/01/2020
Accord Collectif sur le Fonctionnement des membres de la délégation du personnel du Comité Social & Économique (CSE) Clintec International SARL
ACCORD