Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
CONTINENTAL AUTOMOTIVE RAMBOUILLET
Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE RAMBOUILLET 13/05/2019
Avenant n°2 à l'accord sur la cessation progressive d'activité
AVENANT
Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE RAMBOUILLET 13/05/2019
Avenant n° 1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT
CONTRAT DE SOLUTIONS
Accord d'entreprise CONTRAT DE SOLUTIONS 24/09/2024
LES CONDITIONS D’EMPLOI DE L’ASSOCIATION CONTRAT DE SOLUTIONS
ACCORD
COOK-E
Accord d'entreprise COOK-E 30/03/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait en jours de travail
ACCORD
COOPERL INNOVATION S.A.S
Accord d'entreprise COOPERL INNOVATION S.A.S 13/05/2020
Accord d'Entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERL INNOVATION S.A.S 27/03/2023
Négociation collective annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERL INNOVATION S.A.S 29/03/2022
Accord collectif de négociation collective annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERL INNOVATION S.A.S 27/04/2026
Accord collectif Négociation collective annuelle obligatoire 2026
ACCORD
COTY
Accord d'entreprise COTY 29/08/2018
2018 - COTY SAS - Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 29/08/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 30/11/2018
Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraite complémentaire des salariés bénéficiaires d'un congé de reclassement
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 25/09/2018
Accord sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel et pour la consultation des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 01/10/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 18/01/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps du 24 juin 2015
AVENANT
Accord d'entreprise COTY 19/07/2019
Procès Verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2019 Coty SAS
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 13/02/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif au compte épargne temps du 24 juin 2015
AVENANT
Accord d'entreprise COTY 28/07/2020
Accord NAO 2020 Coty SAS
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 20/01/2021
Avenant à l'accord NAP 2020 COTY SAS
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 30/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 21/07/2022
Accord Entreprise sur les NPO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 25/11/2022
Accord de prorogation des mandats CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 23/06/2023
Accord d'entreprise en conclusion des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 07/07/2023
Accord portant attribution d'une PPV
ACCORD
Accord d'entreprise COTY 10/07/2024
Accord NAO
ACCORD
COTY SAS
Accord d'entreprise COTY SAS 28/01/2022
Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraite complémentaire des salariés bénéficiaires d'un congé de reclassement
ACCORD
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