Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 18/01/2022
Avenant N°1 à l'accord du 25/10/2018 relatif aux institutions représentatives au CEA portant sur le fonctionnement des institutions représentatives du personnel et sur les parcours des représentants du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 29/06/2022
Avenant N° 2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 07/07/2022
Avenant de révision N°1 à l'accord relatif au régime frais de santé complémentaires à la Sécurité sociale
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 03/10/2022
Accord relatif aux salaires au CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 21/12/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP - volet N°1)
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 21/12/2022
Avenant de révision de la Convention de travail du CEA
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 19/12/2022
Avenant de révision N°2 à l'accord du 10 décembre 2021 relatif au régime frais de santé complémentaire à la Sécurité sociale
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 19/12/2022
Avenant N°1 portant révision du protocole d'accord du 15 avril 1999 relatif aux activités sociales
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 29/06/2022
Avenant N°2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 06/07/2023
Accord relatif aux salaires CEA 2023
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 29/01/2025
Accord relatif à la promotion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et de la nécessaire articulation entre la vie professionnelle et de la vie personnelle
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 13/12/2024
Avenant de révision N°4 à l'accord du 10 décembre 2021 relatif au régime frais de santé complémentaire à la Sécurité sociale
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 31/01/2024
Accord relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) au CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 14/11/2024
Avenant de révision N°3 à l'accord du 10 décembre 2021 relatif au régime frais de santé complémentaire à la Sécurité sociale
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 03/04/2026
Convention de travail du CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 05/11/2025
Accord relatif au nombre de JRTT fixés localement pour l'année 2026 au CEA/DAM Ile-de-France
ACCORD
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - ETABLISSEMENT DE PARIS-SACLAY
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - ETABLISSEMENT DE PARIS-SACLAY 19/11/2021
Accord relatif à la répartition des JRTT pour 2022 pour l'établissement CEA de Paris-Saclay
ACCORD
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 13/11/2019
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'emploi et à l'insertion des personnes handicapées au CEA/Paris-Saclay - site de Fontenay-aux-Roses
AVENANT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - ETABLISSEMENT DE PARIS-SACLAY
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - ETABLISSEMENT DE PARIS-SACLAY 16/02/2022
Accord relatif aux moyens de fonctionnement mis à disposition des organisations syndicales du CEA/Paris-Saclay CEA
ACCORD
COMMISSION DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTES SUR LA RADIOACTIVITE
Accord d'entreprise COMMISSION DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTES SUR LA RADIOACTIVITE 17/06/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
CONIDIA CONIPHY
Accord d'entreprise CONIDIA CONIPHY 15/12/2025
ACCORD SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CONIDIA CONIPHY SOUMIS A LA CONSULTATION DU PERSONNEL ET A L’APPROBATION A LA MAJORITE DES 2/3 DU PERSONNEL
ACCORD
CONTINENTAL AUTOMOTIVE RAMBOUILLET
Accord d'entreprise CONTINENTAL AUTOMOTIVE RAMBOUILLET 16/04/2019
Accord Annuel 2019
ACCORD
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies alternatives
Accord d'entreprise Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies alternatives 14/12/2023
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés au CEA (2024-2026)
ACCORD
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - établissement CEA/Valduc
Accord d'entreprise Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - établissement CEA/Valduc 13/12/2018
Protocole d'accord préélectoral local Etablissement du CEA/Valduc - Elections professionnelles 2019
ACCORD
Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité
Accord d'entreprise Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité 29/04/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas