Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Accord d'entreprise COVANCE CLINICAL DEVELOPMENT SARL 05/09/2019
Accord relatif à la durée et à l'organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COVANCE CLINICAL DEVELOPMENT SARL 05/09/2019
Accord de Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CP ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT 12/10/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CP ETABLISSEMENT GEORGES RENAULT 12/10/2017
un accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 13/12/2019
Participation de l'entreprise CROSSJECT au budget consacré aux oeuvres sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 04/03/2021
AVENANTI A L'ACCORD DE METHODE
AVENANT

Accord d'entreprise CROSSJECT 29/04/2021
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 29/04/2021
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 30/11/2021
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 16/11/2021
ACCORD INSTANCE REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 16/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 07/10/2022
Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 22/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE CROSSJECT
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 11/10/2023
Avenant à l'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires du 07 octobre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CROSSJECT 24/11/2023
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 20/06/2024
Accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 16/07/2024
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 25/03/2025
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise concernant la participation de l'entreprise Crossject au budget consacré aux oeuvres sociales et culturelles du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise CROSSJECT 10/06/2025
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise Compte Epargne Temps CET
AVENANT

Accord d'entreprise CROSSJECT 15/09/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CROSSJECT 15/12/2025
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise concernant la participation de l'entreprise CROSSJECT au budget consacré aux oeuvres sociales et culturelles du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CROSSJECT 12/02/2026
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CSG 14/03/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA SORTIE PROGRESSIVE DE L’ETAT DE CRISE SANITAIRE AU CNES-CSG
ACCORD

Accord d'entreprise CSG 16/06/2023
Accord collectif inter-entreprises mesures sociales d'accompagnement de la Base Spatiale
ACCORD

Accord d'entreprise CSG 19/07/2023
Avenant 1 à l'Accord relatif a la dérogation du temps de travail ELA4
AVENANT