Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils ménagers non électriques

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 19/06/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 23/07/2018
Egalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 14/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 14/04/2020
Accord relatif au règlement intérieur du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 20/10/2020
Négociation obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/04/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 11/07/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 11/07/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
prévoyance incapacité invalidité décès personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
Prévoyance incapacité invalidité décès personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 12/07/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 07/07/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GODIN SA 19/12/2023
Accord Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail de l'entreprise Godin SA
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE LA CORNUE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 28/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 15/02/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 22/04/2021
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 27/02/2023
Accord sur les négociations annuelles 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 16/01/2025
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 06/11/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 08/01/2026
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE 23/03/2023
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales - BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE 16/02/2023
Accord sur la mise en place du forfait jours pour les salariés cadres et non cadres de NORTEK
ACCORD