Accords d'entreprise : Fabrication d'appareils ménagers non électriques

ETABLISSEMENTS CHAROT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 19/06/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 23/07/2018
Egalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 14/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 14/04/2020
Accord relatif au règlement intérieur du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 20/10/2020
Négociation obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/04/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 11/07/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 11/07/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
prévoyance incapacité invalidité décès personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
Prévoyance incapacité invalidité décès personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHAROT 26/03/2024
remboursement de frais de santé
ACCORD

GODIN SA

Accord d'entreprise GODIN SA 19/12/2023
Accord Egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail de l'entreprise Godin SA
ACCORD

LA CORNUE

Accord d'entreprise LA CORNUE 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE LA CORNUE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 28/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 15/02/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 22/04/2021
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise LA CORNUE 27/02/2023
Accord sur les négociations annuelles 2022-2023
ACCORD

NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE

Accord d'entreprise NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE 23/03/2023
Accord sur la base de données économiques sociales et environnementales - BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise NORTEK GLOBAL HVAC FRANCE 16/02/2023
Accord sur la mise en place du forfait jours pour les salariés cadres et non cadres de NORTEK
ACCORD

SA CHAROT

Accord d'entreprise SA CHAROT 05/07/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

SA GODIN

Accord d'entreprise SA GODIN 28/06/2021
PV d'accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail & le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SA GODIN 11/05/2023
PV d'accord d'entreprise sur al négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté dans l'entreprise
ACCORD

STAUB FONDERIE

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LES CADRES
ACCORD

Société Industrielle AUER

Accord d'entreprise Société Industrielle AUER 27/10/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

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