Accords d'entreprise : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 14/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité d'Etablissement, du Comité Local des Activités Sociales ainsi que des mandats de Délégués du personnel du CEA Paris
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 29/01/2019
Avenant portan révision de l'accord OSIRIS de 2015 relatif au salariés concernés par la décision d'arrêt d'exploitation du réacteur ORPHEE
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 05/02/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité national, au Comité central des activités sociales et au Comité central d'hygiène et de sécurité du CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 05/02/2019
Avenant portant révision de la Convention de travail du CEA
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 05/02/2019
Avenant n° 2 à l'accord relatif au régime frais de soins de santé complémentaire à la Sécurité Sociale
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 17/12/2018
Accord d'établissement du CEA/CESTA relatif à l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés 2019-2021
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 06/03/2019
Accord rlatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité d'établissement, du Comité local des activités sociales ainsi que des mandats des délégués du personnel du CEA/CESTA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 14/05/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 28/03/2019
Convention de travail du CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 11/09/2019
Avenant à l'accord relatif au contrat de génération au CEA
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 13/11/2019
Avenant de prorogation à l'accord relatif à l'emploi et à l'insertion des personnes handicapées au CEA/Paris-Saclay - Site de Saclay
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 14/10/2019
l'avenant de prorogation de l'accord d'établissement relatif à l'emploi et à l'insertion des travailleurs handicapés du CEA/Le Ripault 2017-2018-2019 du 30 janvier 2017
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 22/11/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD DU 14 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'EMPLOI ET A L'INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2017-2018-2019
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 08/04/2020
Accord relatif aux mesures d'adaptation en matière de congés payés et de jours de récupération du temps de travail (JRTT) au CEA pendant la crise pandémique COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 04/09/2020
avenant N°3 à l'accord relatif au régime frais de soins de santé complémentaire à la sécurité sociale
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 04/09/2020
Avenant N°1 à l'accord sur la politique d'emploi du CEA des personnels recrutés en contrat à durée déterminée
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 18/12/2020
Avenant N°2 accord relatif aux contrats de génération au CEA
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 18/12/2020
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés au CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 25/03/2021
Avenant N°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et des hommes et de la nécessaire articulation entre vie professionnelle et vie personnelle
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 30/06/2021
Accord cadre de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 05/10/2021
Convention de travail du CEA
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 20/09/2021
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 10/12/2021
accord relatif au régime frais de santé complémentaire à la Sécurité sociale
ACCORD
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 16/12/2021
Avenant N°2 à l'accord sur la politique d'emploi du CEA des personnels recrutés en contrat à durée déterminée
AVENANT
Accord d'entreprise COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES 16/12/2021
Avenant N°3 à l'accord relatif au contrat de génération au CEA
AVENANT
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