Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
MONTLUCONREST
Accord d'entreprise MONTLUCONREST 29/11/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
MOUNIR
Accord d'entreprise MOUNIR 16/12/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jour
ACCORD
MSJ BUON
Accord d'entreprise MSJ BUON 31/10/2022
LES MODALITES DES CONGES PAYES
ACCORD
MTCD
Accord d'entreprise MTCD 10/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Morille et Cie
Accord d'entreprise Morille et Cie 26/09/2025
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
N.H HOTEL
Accord d'entreprise N.H HOTEL 12/05/2023
UN ACCORD VISANT A COMPLETER LE DISPOSITIF CONVENTIONNEL DE BRANCHE HCR SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
N.H. HOTEL
Accord d'entreprise N.H. HOTEL 06/11/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE VISANT A COMPLETER LE DISPOSITIF CONVENTIONNEL DE BRANCHE HCR SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L2232-21 ET L2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
NEW COULISSES
Accord d'entreprise NEW COULISSES 10/09/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
NEW COURT
Accord d'entreprise NEW COURT 22/12/2020
Accord collectif sur le dialogue social et le droit syndical au sein de la société New court SAS
ACCORD
Accord d'entreprise NEW COURT 04/06/2021
Accord Egalité professionnelle et diversité
ACCORD
Accord d'entreprise NEW COURT 28/02/2021
Simplification de la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise NEW COURT 04/06/2021
REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL NON-CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise NEW COURT 04/06/2021
REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DU PERSONNEL CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise NEW COURT 13/10/2021
Avenant à l'accord collectif relatif à l'Egalité professionnelle et à la Diversité
AVENANT
Accord d'entreprise NEW COURT 14/11/2022
avenant N°2 à l'accord collectif du 4 juin 2021 relatif au régime complémentaire frais de santé obligatoire pour les salariés non cadres New Court
AVENANT
Accord d'entreprise NEW COURT 14/11/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF DU 4 JUIN 2021 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES CADRES NEW COURT
AVENANT
Accord d'entreprise NEW COURT 26/12/2022
Avenant n° 1 portant révision de l’accord collectif du 4 juin 2021 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel NON-CADRE
AVENANT
Accord d'entreprise NEW COURT 26/12/2022
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif du 4 juin 2021 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel cadre
AVENANT
Accord d'entreprise NEW COURT 02/07/2021
Accord collectif sur la mise en oeuvre de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise NEW COURT 27/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DETERMINATION DES CATEGORIES PROFESSIONNELLES
ACCORD
NEW PASSERELLE
Accord d'entreprise NEW PASSERELLE 24/11/2022
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD
NEWREST WAGONS-LITS FRANCE
Accord d'entreprise NEWREST WAGONS-LITS FRANCE 14/06/2018
ACCORD 3 ETABLISSEMENTS ET VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise NEWREST WAGONS-LITS FRANCE 15/06/2018
ACCORD SUR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise NEWREST WAGONS-LITS FRANCE 17/07/2018
AVENANT ACCORD INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise NEWREST WAGONS-LITS FRANCE 20/02/2019
Accord sur le statut NWLF - Harmonistation périmètre TGV
ACCORD
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