Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
3 BRASSEURS FRANCE
Accord d'entreprise 3 BRASSEURS FRANCE 21/11/2024
ACCORD MOYENS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise 3 BRASSEURS FRANCE 20/02/2025
NAO 2024
ACCORD
39 CHAMPS ELYSEES
Accord d'entreprise 39 CHAMPS ELYSEES 24/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise 39 CHAMPS ELYSEES 18/02/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ÉLECTRONIQUE
ACCORD
3ACP
Accord d'entreprise 3ACP 14/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en jours
ACCORD
4 BOULEVARD DES CAPUCINES LGE
Accord d'entreprise 4 BOULEVARD DES CAPUCINES LGE 08/11/2022
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
4 RNJC
Accord d'entreprise 4 RNJC 05/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DE TRAVAIL
ACCORD
5F&F
Accord d'entreprise 5F&F 19/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise 5F&F 02/06/2020
ACCORD PRIS EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020 RELATIVE AUX CONGES PAYES AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES, FINANCIERES, SOCIALES ET ORGANISATIONNELLES DE LA PROPAGATION DE L’EPIDEMIE COVID
ACCORD
Accord d'entreprise 5F&F 29/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
7 BRASSES
Accord d'entreprise 7 BRASSES 30/11/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
78 RUE D'AUTEUIL
Accord d'entreprise 78 RUE D'AUTEUIL 26/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise 78 RUE D'AUTEUIL 18/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise 78 RUE D'AUTEUIL 03/03/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
A CONTRE COURANT
Accord d'entreprise A CONTRE COURANT 20/12/2019
Un accord sur L'Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
A L ANCIENNE DOUANE
Accord d'entreprise A L ANCIENNE DOUANE 27/11/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
A LA MAISON RESTAURANT
Accord d'entreprise A LA MAISON RESTAURANT 14/06/2022
Aménagement du temps de travail - modulation des horaires
ACCORD
AB CESSON
Accord d'entreprise AB CESSON 20/01/2024
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AB COLMAR
Accord d'entreprise AB COLMAR 27/05/2023
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD
ADMS SARL
Accord d'entreprise ADMS SARL 01/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
ADOUREST
Accord d'entreprise ADOUREST 24/10/2017
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ADV BIS
Accord d'entreprise ADV BIS 05/05/2021
Accord sur l'Activité Partielle Longue Durée
ACCORD
AFRICAN QUEEN
Accord d'entreprise AFRICAN QUEEN 31/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise AFRICAN QUEEN 22/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT
AG LE DOME
Accord d'entreprise AG LE DOME 16/10/2024
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
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