Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
ATICA
Accord d'entreprise ATICA 14/06/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ATMOS
Accord d'entreprise ATMOS 15/12/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
AU BUREAU
Accord d'entreprise AU BUREAU 17/02/2021
UN ACCORD FORFAIT EN JOURS
ACCORD
AU POIS GOURMAND
Accord d'entreprise AU POIS GOURMAND 15/06/2018
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AU POIS GOURMAND 30/09/2025
Avenant accord intéressement
AVENANT
AU RELAIS DU POLE 45
Accord d'entreprise AU RELAIS DU POLE 45 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
AUBERGE DE BOFFRES
Accord d'entreprise AUBERGE DE BOFFRES 26/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
AUBERGE DE LA FERME DE LA CAILLE
Accord d'entreprise AUBERGE DE LA FERME DE LA CAILLE 09/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
AUBERGE DE LEONCEL
Accord d'entreprise AUBERGE DE LEONCEL 31/01/2025
UN ACCORD DÉROGATOIRE DE PARTICIPATION
ACCORD
AUBERGE DU CERF
Accord d'entreprise AUBERGE DU CERF 28/01/2019
Accord prime pouvoir d'achat
ACCORD
AUBERGE DU LIENZ
Accord d'entreprise AUBERGE DU LIENZ 15/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
AUBERGE LA FERME DE FERRIERES
Accord d'entreprise AUBERGE LA FERME DE FERRIERES 25/03/2019
accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
AUROM
Accord d'entreprise AUROM 10/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AUX PIEDS DANS L'EAU
Accord d'entreprise AUX PIEDS DANS L'EAU 28/02/2022
accord entreprise relatif au travail intermittent
ACCORD
AUX PLAISIRS GOURMANDS
Accord d'entreprise AUX PLAISIRS GOURMANDS 27/12/2023
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC MODULATION
ACCORD
AVARUM SERVICES
Accord d'entreprise AVARUM SERVICES 08/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE SPÉCIFIQUE DÉNOMMÉ « ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME)
ACCORD
AVEC
Accord d'entreprise AVEC 19/04/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Individualisation de l'Activité Partielle dans le Cadre de la reprise de l'Activité d'Entreprise
ACCORD
AVEC RESTAURANT
Accord d'entreprise AVEC RESTAURANT 25/05/2020
Un Accord sur l'Individualisation de l'Activité Partielle dans le Cadre de la Reprise d'Activité de l'Entreprise
ACCORD
AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO RESTAURATION
Accord d'entreprise AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO RESTAURATION 02/07/2024
Congés payés, Repos quotidien, Forfait annuel en jours
ACCORD
B R S
Accord d'entreprise B R S 31/05/2018
ACCORD POUR L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL, POUR LE RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT ET POUR LE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
B.D.S. RENNES
Accord d'entreprise B.D.S. RENNES 25/05/2020
Un Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle dans le cadre de la reprise de l'activité de l'entreprise
ACCORD
B.H.
Accord d'entreprise B.H. 23/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BABY GRAND RESTAURANTS
Accord d'entreprise BABY GRAND RESTAURANTS 07/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT MISE EN ŒUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
BACKYARD
Accord d'entreprise BACKYARD 16/12/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
BALNEAIR
Accord d'entreprise BALNEAIR 19/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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