Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle

Accord d'entreprise AU BUREAU 17/02/2021
UN ACCORD FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AU POIS GOURMAND 15/06/2018
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AU POIS GOURMAND 30/09/2025
Avenant accord intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise AU RELAIS DU POLE 45 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DE BOFFRES 26/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DE LA FERME DE LA CAILLE 09/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DE LEONCEL 31/01/2025
UN ACCORD DÉROGATOIRE DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DU CERF 28/01/2019
Accord prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE DU LIENZ 15/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERGE LA FERME DE FERRIERES 25/03/2019
accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AUX PIEDS DANS L'EAU 28/02/2022
accord entreprise relatif au travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise AUX PLAISIRS GOURMANDS 27/12/2023
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise AVARUM SERVICES 08/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE SPÉCIFIQUE DÉNOMMÉ « ACTIVITÉ RÉDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise AVEC 19/04/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Individualisation de l'Activité Partielle dans le Cadre de la reprise de l'Activité d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVEC RESTAURANT 25/05/2020
Un Accord sur l'Individualisation de l'Activité Partielle dans le Cadre de la Reprise d'Activité de l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO RESTAURATION 02/07/2024
Congés payés, Repos quotidien, Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise B R S 31/05/2018
ACCORD POUR L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL, POUR LE RECOURS AU CONTRAT DE TRAVAIL INTERMITTENT ET POUR LE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise B.D.S. RENNES 25/05/2020
Un Accord collectif relatif à l'individualisation de l'activité partielle dans le cadre de la reprise de l'activité de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise B.H. 23/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BABY GRAND RESTAURANTS 07/12/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT MISE EN ŒUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BACKYARD 16/12/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BALNEAIR 19/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATION ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BALTHAZAR 22/12/2022
Accord d'entreprise n°01-2022 sur la gestion annualisée des temps de travail, de repos et l'emploi intégrant le bien-être de tous les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise BALTHAZAR 21/01/2025
Avenant rectificatif n°01-2025 à l'accord collectif n°01-2022 réactualisant la gestion annualisée des temps de travail, des temps de repos et l'emploi intégrant le bien-être de tous les salariés
AVENANT

Accord d'entreprise BARS ET RESTAURANTS AEROPORT LYON ST EXUPERY 12/03/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE SAS BARS ET RESTAURANTS DE L’AEROPORT LYON SAINT EXUPERY 2018-2019-2020
ACCORD