Accords d'entreprise : Restauration traditionnelle
ALBION BOURGOIN JALLIEU
Accord d'entreprise ALBION BOURGOIN JALLIEU 05/11/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES NON FRACTIONNABLE PENDANT LA PERIODE LEGALE
ACCORD
Accord d'entreprise ALBION BOURGOIN JALLIEU 05/11/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA PERIODICITE DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ALBION BOURGOIN JALLIEU 28/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU JOUR DE CONGE ANNIVERSAIRE
ACCORD
ALEGRIA
Accord d'entreprise ALEGRIA 22/11/2024
L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ALICO
Accord d'entreprise ALICO 08/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE POUR LES SALARIES NON CADRES
ACCORD
ALTIMA SA
Accord d'entreprise ALTIMA SA 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ALTIMA SA 22/02/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ALTIMA SA 05/04/2018
Accord à Durée Déterminée portant sur l’Acquisition et la prise des congés payés des années 2016 à 2018
ACCORD
ALTITUDE & PARALLELE SAS
Accord d'entreprise ALTITUDE & PARALLELE SAS 14/11/2019
ACCORD SUR L ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
AMARANTE
Accord d'entreprise AMARANTE 04/03/2026
Organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD
AMARETTI
Accord d'entreprise AMARETTI 07/02/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF APLD
ACCORD
AMC AUBERGE
Accord d'entreprise AMC AUBERGE 29/07/2024
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
AMOUR DE POMME DE TERRE
Accord d'entreprise AMOUR DE POMME DE TERRE 21/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
ANAIS PIZZA
Accord d'entreprise ANAIS PIZZA 02/05/2020
Accord collectif du 02 mai 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD
ANATOLIE
Accord d'entreprise ANATOLIE 30/04/2020
Accord collectif du 30 avril 2020 relatif à l'individualisation des horaires en période d'activité partielle
ACCORD
ANCORA
Accord d'entreprise ANCORA 21/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
ANTONIN NIVET
Accord d'entreprise ANTONIN NIVET 08/09/2020
Accord Collectif APLD
ACCORD
ARCTIC SAVOY
Accord d'entreprise ARCTIC SAVOY 09/12/2019
ACCORD SUR LES FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE POUR LES SALARIES CADRES OU NON CADRES
ACCORD
ARGELESREST
Accord d'entreprise ARGELESREST 17/12/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ARGELESREST 26/06/2023
AVENANT A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 17/12/2021
AVENANT
ARVI
Accord d'entreprise ARVI 14/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail intermittent
ACCORD
ASGICA
Accord d'entreprise ASGICA 02/11/2022
accord relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
ASSOCIATION GERE
Accord d'entreprise ASSOCIATION GERE 23/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ATICA
Accord d'entreprise ATICA 14/06/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ATMOS
Accord d'entreprise ATMOS 15/12/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
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