Accords d'entreprise : Télécommunications sans fil

Accord d'entreprise T D F 22/09/2021
Accord relatif au cadre de la représentation du personnel des DP en Nouvelle Calédonie et Polynésie
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 28/09/2021
accord sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 26/11/2021
AVENANT N°11 A L’ACCORD CADRE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES « DECES-INCAPACITE-INVALIDITE » ET «REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX »MISES EN PLACE AU SEIN DU GROUPE TDF
AVENANT

Accord d'entreprise T D F 02/02/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE A TDF SAS POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 19/01/2022
Accord de prolongation des mesures relatives à la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et à l’accompagnement des évolutions de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 16/06/2022
Accord sur les mesures d'accompagnement d'Allouis et d'Issoudun
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 16/06/2022
Accord de prolongation GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 15/11/2022
Accord sur la mise en place du Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 22/12/2022
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire à TDF SAS pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 16/12/2022
ACCORD DE PROLONGATION DES MESURES RELATIVES A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA PARENTALITE AU SEIN DE TDF
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 01/02/2023
Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE) au sein de TDF
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 01/02/2023
ACCORD RELATIF AU CALENDRIER DES NEGOCIATIONS AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 01/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE TDF
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 01/02/2023
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LES MOYENS DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 01/02/2023
Accord relatif à la subvention de fonctionnement du CSE et au financement des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 14/12/2022
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 14/01/2025
Avenant n°1 à l'accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise T D F 19/12/2024
AVENANT N°14 A L’ACCORD CADRE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES « DECES-INCAPACITE-INVALIDITE » ET « REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX » MISES EN PLACE AU SEIN DU GROUPE TDF
AVENANT

Accord d'entreprise T D F 21/07/2025
ACCORD SUR L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP 2026 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 16/12/2025
AVENANT N°15 A L’ACCORD CADRE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES « DECES-INCAPACITE-INVALIDITE » ET « REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX » MISES EN PLACE AU SEIN DU GROUPE TDF [version consolidée de l’accord]
AVENANT

Accord d'entreprise T D F 30/01/2026
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE A TDF SAS POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TATA COMMUNICATIONS (FRANCE) 13/12/2021
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société TATA TELECOMMUNICATIONS (FRANCE) SASU
ACCORD

Accord d'entreprise TDF 09/01/2019
Accord de réduction des mandats en cours des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise TDF 17/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les mesures relatives à la parentalité au sein de TDF SAS 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise TDF 14/12/2023
l’Avenant N°13 à l'accord cadre relatif aux garanties collectives "décès-incapacité-invalidité" et "remboursement de frais médicaux" mises en place au sein du groupe TDF
AVENANT