Accords d'entreprise : Télécommunications sans fil

Accord d'entreprise M6 WEB 08/11/2018
Accord de substitution de la Société M6 WEB
ACCORD

Accord d'entreprise M6 WEB 14/12/2018
Accord de transition dans le cadre du transfert des activités du Pôle 6Play / Innovation de la société M6 WEB à la société M6 Distribution en application de l'article L.2261-14-2
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 18/06/2021
Accord d'entreprise MADIACOM portant accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 18/12/2023
Accord relatif à la durée du travail au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 27/10/2024
Accord sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 17/02/2025
Accord sur la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts de la société MADIACOM pour l'organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 17/02/2025
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 14/10/2025
Accord relatif aux chèques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 21/11/2025
Accord relatif au cofinancement et à l'acquisition de téléphones mobiles au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 11/12/2025
Accord sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MATOOMA 02/04/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MATOOMA 03/11/2022
L’AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES ORGANISATION – SUIVI – INDEMNISATION
AVENANT

Accord d'entreprise MATOOMA 12/06/2024
Avenant 2 protocole d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise MATOOMA 12/06/2024
ACCORD D’INTERESSEMENT D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MY4NTV MYFOREIGNTV 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail, à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours et à la mise en place d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise MYCONNECT 27/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE GESTION DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NET AND YOU 15/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 05/12/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 31/01/2019
Accord de réduction des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du CHSCT de la société Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 14/03/2019
Accord sur la représentation du personnel au sein de Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 21/12/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE SA 08/10/2018
Accord en faveur de l'egalité entre les femmes et les hommes au sein de Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NEXLOOP FRANCE 17/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société NEXLOOP
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 24/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DEPLOIEMENT DE LA CLASSIFICATION DE LA METALLURGIE (dispositions du titre V) AU SEIN DE LA SOCIETE NOKIA NETWORKS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 17/11/2022
ACCORD SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE NOKIA NETWORKS FRANCE
ACCORD