Accords d'entreprise : Télécommunications sans fil

Accord d'entreprise MADIACOM 17/02/2025
Accord sur la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts de la société MADIACOM pour l'organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 17/02/2025
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 14/10/2025
Accord relatif aux chèques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 21/11/2025
Accord relatif au cofinancement et à l'acquisition de téléphones mobiles au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise MADIACOM 11/12/2025
Accord sur les salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MATOOMA 02/04/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MATOOMA 03/11/2022
L’AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES ORGANISATION – SUIVI – INDEMNISATION
AVENANT

Accord d'entreprise MATOOMA 12/06/2024
Avenant 2 protocole d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise MATOOMA 12/06/2024
ACCORD D’INTERESSEMENT D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MYCONNECT 27/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE GESTION DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NET AND YOU 15/03/2019
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 05/12/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 31/01/2019
Accord de réduction des mandats des membres de la délégation unique du personnel et des membres du CHSCT de la société Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 14/03/2019
Accord sur la représentation du personnel au sein de Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE 21/12/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NETSIZE SA 08/10/2018
Accord en faveur de l'egalité entre les femmes et les hommes au sein de Netsize SA
ACCORD

Accord d'entreprise NEXLOOP FRANCE 17/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société NEXLOOP
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 24/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DEPLOIEMENT DE LA CLASSIFICATION DE LA METALLURGIE (dispositions du titre V) AU SEIN DE LA SOCIETE NOKIA NETWORKS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 17/11/2022
ACCORD SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE LA SOCIETE NOKIA NETWORKS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 17/11/2022
ACCORD SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » et ASSURANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 17/11/2022
AVENANT PORTANT REVISION-EXTINCTION DES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE NOKIA NETWORKS FRANCE DANS LE CADRE DU DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE
AVENANT

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 23/01/2023
Accord d'établissement sur l'augmentation du nombre de délégués syndicaux par organisation syndicale reconnue représentative au sein de l'établissement de NPS à l'issue des élections professionnelles du 17 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 10/02/2023
Accord d'établissement concernant l'aménagement du temps de travail 2023 - Nokia Networks France - Etablissement de Nokia Paris-Saclay
ACCORD

Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 08/12/2023
Accord d'établissement concernant l'aménagement du temps de travail année 2024, Nokia Networks France, établissement de Nokia Paris-Saclay, sites de Massy et Nozay
ACCORD

Accord d'entreprise Nokia Networks France 30/11/2023
Accord de substitution pour les salariés non cadres - groupe d'emploi de A à E - au sein de Nokia Networks France
ACCORD