Accords d'entreprise : Télécommunications sans fil

Accord d'entreprise ATC FRANCE 07/10/2021
Avenant sur l'Accord sur le Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ATC FRANCE 17/11/2022
Accord Prime Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 01/12/2022
Avenant accord garantie frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ATC FRANCE 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’OCTROI DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 21/05/2024
Accord Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 29/11/2024
Avenant à l’accord relatif aux garanties frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ATC FRANCE 17/02/2025
ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 29/09/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’OCTROI DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise ATC FRANCE 10/07/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 19/03/2026
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise ATC FRANCE 24/06/2026
Avenant n°2 à l’accord sur le télétravail au sein d’ATC France
AVENANT

Accord d'entreprise ATC FRANCE 24/06/2026
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT

Accord d'entreprise ATC FRANCE 09/02/2026
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ATC France SNC 19/12/2025
ACCORD RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BAZILE 31/05/2022
Accord Compte Epargne Temps - CET
ACCORD

Accord d'entreprise BAZILE 31/05/2022
Accord Durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ 12/10/2018
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail de la société BIRDZ
ACCORD

Accord d'entreprise BIRDZ 16/03/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 18/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017 - REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 12/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 27/03/2018
Accord de mise en place et fonctionnement du CSE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 10/05/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 07/10/2019
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 13/01/2020
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE 2019 - RÉMUNÉRATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES TELECOM 12/02/2020
ACCORD RELATIF AUX INDICATEURS ET A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD