Accords d'entreprise : Télécommunications sans fil

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 11/04/2019
ACCORD RELATIF A L’ADAPTATION DU STATUT CONVENTIONNEL DES EX-COLLABORATEURS DE LA SOCIETE NUMERGY
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 04/02/2021
ACCORD RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DES COMMERCIAUX DE LA SMR DANS LE CADRE DE LA NAO DE L'UES SFR POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 17/02/2021
AVENANT N° 2 DU 17 FEVRIER 2021 A L’ACCORD RELATIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES « REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX » ET « DECES, INVALIDITE, INCAPACITE » AU SEIN DU GROUPE ALTICE FRANCE POLE TELECOMS DU 21 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 01/08/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD MECENAT DE COMPETENCES AU SEIN DE L'UES SFR DU 4 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 01/08/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE - VIE PRIVEE DU 17 MARS 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 01/08/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES SFR DU 11 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 19/02/2024
ACCORD RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DES CHARGES DE RELATION PATRIMOINE DE LA DIRECTION EXECUTIVE RESEAU DANS LE CADRE DE LA NAO DE L'UES SFR POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 17/07/2024
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION DES OBLIGATIONS LEGALES DE L'UES SFR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 20/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 11/02/2025
ACCORD RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DES CHARGES DE RELATION PATRIMOINE DE LA DIRECTION EXECUTIVE RESEAU DANS LE CADRE DE LA NAO DE L'UES SFR POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 09/12/2024
ACCORD RELATIF AU PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DE LA DIVISION SERVICES OPERATEURS DANS LE CADRE DE LA NAO DE L’UES SFR POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR 10/02/2025
PLAN DE REMUNERATION VARIABLE DES COMMERCIAUX BOUTIQUES DE LA SRR DANS LE CADRE DE LA NAO DE L’UES SFR POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 23/05/2018
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de TDF SAS 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 20/11/2018
Accord relatif à la gestion des emplois, des compétences et à l'accompagnement des évolutions de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/01/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/01/2019
Accord relatif à la subvention de fonctionnement du CSE et au financement des activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/01/2019
Accord relatif au cadre de la représentation du personnel des délégués du personnel en Nouvelle-Calédonie et Polynésie
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 19/02/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire à TDF SAS pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 11/07/2019
accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de TDF dans le cadre de l'évolution d'organisation de la Direction du Pilotage des Réseaux et de la Tour Eiffel
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 07/11/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les mesures relatives à la parentalité au sein de TDF SAS 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 07/02/2020
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire à TDF SAS pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/04/2021
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel de Nouvelle Calédonie
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 09/04/2021
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel de Polynésie
ACCORD

Accord d'entreprise T D F 12/05/2021
Avenant n°4 à l’accord d’aménagement et de réduction collective du temps de travail à TDF du 18 novembre 1998 [Version consolidée de l’avenant du 19 mars 2012]
AVENANT

Accord d'entreprise T D F 12/05/2021
Avenant n°1 à l'accord pour l'aménagement et la réduction du temps de travai des cadres autonomes
AVENANT