Accords d'entreprise : Travaux de démolition
PREMYS
Accord d'entreprise PREMYS 02/12/2021
Accord collectif relatif au statut social des salariés de PREMYS
ACCORD
Accord d'entreprise PREMYS 13/04/2022
Protocole d'accord préélectoral relatif à la composition des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central de la société PREMYS
ACCORD
Accord d'entreprise PREMYS 09/03/2026
Avenant n°2 à l'accord du 14 mai 2018 relatif au nombre et le périmètre des établissements de la société PREMYS
AVENANT
Accord d'entreprise PREMYS 18/03/2026
accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PREMYS 13/01/2026
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire PREMYS
ACCORD
PREMYS (NAO 2024)
Accord d'entreprise PREMYS (NAO 2024) 15/01/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire PREMYS 2024-2025
ACCORD
RAMERY REVITALISATION
Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 08/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 11/03/2019
Accord carte sociale et vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 05/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
RECUMAT
Accord d'entreprise RECUMAT 13/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOME CADRES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
ACCORD
S.D.O. (SCIAGE DEMOLITION DE L'OUEST)
Accord d'entreprise S.D.O. (SCIAGE DEMOLITION DE L'OUEST) 08/01/2018
interessement
ACCORD
SAS LENNUYEUX - LE FOLL
Accord d'entreprise SAS LENNUYEUX - LE FOLL 25/10/2018
UN ACCORD D ENTREPRISE DE 2011 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SAS LENNUYEUX - LE FOLL 29/03/2021
Un Accord d'entreprise relatif au Temps de Travail
ACCORD
SOCIETE DE CONCASSAGE DE RECYCLAGE ET DE TRANSPORTS
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONCASSAGE DE RECYCLAGE ET DE TRANSPORTS 15/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux durées de préavis
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONCASSAGE DE RECYCLAGE ET DE TRANSPORTS 10/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE CONCASSAGE DE RECYCLAGE ET DE TRANSPORTS 19/07/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATION A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
T.S.D.
Accord d'entreprise T.S.D. 26/01/2023
aménagement du temps de travail : avenant n°2
AVENANT
TECHNIQUES DE SCIAGE AU DIAMANT
Accord d'entreprise TECHNIQUES DE SCIAGE AU DIAMANT 12/05/2022
aménagement du temps de travail
AVENANT
TMPS
Accord d'entreprise TMPS 15/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
TRIDEV
Accord d'entreprise TRIDEV 11/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
VEOLIA DEMANTELEMENT OUEST
Accord d'entreprise VEOLIA DEMANTELEMENT OUEST 23/03/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA DEMANTELEMENT OUEST 28/09/2021
Accord égalité hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA DEMANTELEMENT OUEST 23/11/2021
Accord d'établissement VDO OISSEL
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA DEMANTELEMENT OUEST 04/11/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA DEMANTELEMENT OUEST 09/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FAISAINT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
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