Accords d'entreprise : Travaux de démolition
GENERALE TERRASSEMENT DEMOLITION
Accord d'entreprise GENERALE TERRASSEMENT DEMOLITION 12/02/2021
accord d'entreprise relatif au contingent et au taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD
GMTD
Accord d'entreprise GMTD 29/02/2024
accord d'entreprise fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires et les conditions de son dépassement
ACCORD
GRUCHET TERRASSEMENT SABLAGE
Accord d'entreprise GRUCHET TERRASSEMENT SABLAGE 03/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la rémunération des heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
HELFAUT TRAVAUX
Accord d'entreprise HELFAUT TRAVAUX 27/01/2022
Accord sur égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise HELFAUT TRAVAUX 19/01/2026
Accord d'entreprise sur la fixation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
MICHEL SAS
Accord d'entreprise MICHEL SAS 22/03/2021
Accord annualisation temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MICHEL SAS 29/09/2022
Accord forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise MICHEL SAS 27/01/2023
Avenant RTT/Annualisation
AVENANT
Accord d'entreprise MICHEL SAS 22/04/2024
Accord égalité H/F
ACCORD
Accord d'entreprise MICHEL SAS 07/07/2025
NAO
ACCORD
MINES DE POTASSE D'ALSACE
Accord d'entreprise MINES DE POTASSE D'ALSACE 31/10/2025
Protocole accord NAO 2025
ACCORD
NICOL ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise NICOL ENVIRONNEMENT 03/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la Société NICOL ENVIRONNEMENT
ACCORD
PELLETIER DESAMIANTAGE
Accord d'entreprise PELLETIER DESAMIANTAGE 23/10/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
PETROFER SOCIETE NOUVELLE
Accord d'entreprise PETROFER SOCIETE NOUVELLE 17/03/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PETROFER SOCIETE NOUVELLE 10/02/2023
NAO 2023
ACCORD
PREMYS
Accord d'entreprise PREMYS 02/12/2021
Accord collectif relatif au statut social des salariés de PREMYS
ACCORD
Accord d'entreprise PREMYS 13/04/2022
Protocole d'accord préélectoral relatif à la composition des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central de la société PREMYS
ACCORD
Accord d'entreprise PREMYS 09/03/2026
Avenant n°2 à l'accord du 14 mai 2018 relatif au nombre et le périmètre des établissements de la société PREMYS
AVENANT
Accord d'entreprise PREMYS 18/03/2026
accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise PREMYS 13/01/2026
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire PREMYS
ACCORD
PREMYS (NAO 2024)
Accord d'entreprise PREMYS (NAO 2024) 15/01/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire PREMYS 2024-2025
ACCORD
RAMERY REVITALISATION
Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 08/04/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 11/03/2019
Accord carte sociale et vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise RAMERY REVITALISATION 05/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
RECUMAT
Accord d'entreprise RECUMAT 13/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES AUTONOME CADRES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE
ACCORD
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