NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SERVIER FRANCE
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE
Conformément aux dispositions des articles L. 2242-1 et suivants du Code du travail, la négociation annuelle obligatoire pour l’année 2025 s’est engagée entre :
D’une part,
La Direction de SERVIER France représentée par
M. __________ en sa qualité de Gérant, et assisté par Mme _______, Human Ressources Business Partner et M. _______, Juriste Relations Sociales ;
Et d’autre part,
L’organisation syndicale CFDT, représentée par Mme _______, en sa qualité de Déléguée Syndicale CFDT accompagnée en délégation syndicale par Monsieur _______.
L’organisation syndicale UNSA, représentée par Mme _______, en sa qualité de Déléguée Syndicale UNSA accompagnée en délégation syndicale par Madame _______.
En application des dispositions légales, les parties ont abouti au présent accord à la suite des réunions de négociation en date des :
20 juin 2025 ;
23 septembre 2025 ;
01 octobre 2025 ;
23 octobre 2025 ;
7 novembre 2025 ;
Le présent accord collectif fera l’objet d’un dépôt dans les conditions prévues à l’article D. 2231-2 du Code du travail.
Préambule
À titre de rappel, une Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) centrale se tient, en parallèle des NAO locales, depuis deux exercices. La Direction et les Partenaires sociaux sont convenus d’organiser une négociation interentreprises sur les thématiques transverses aux sociétés françaises, telles que la politique salariale et la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), incluant notamment les volets Care et parentalité, tout en laissant à chaque société la responsabilité de traiter les autres sujets spécifiques relevant de sa propre NAO.
Dans ce cadre, la Direction de Servier France et les Organisations Syndicales Représentatives ont conduit la négociation annuelle obligatoire portant sur les thématiques locales propres à l’entreprise. Au cours de ces réunions, les partenaires sociaux ont échangé sur le contexte économique et financier de l’entreprise, le bilan des mesures issues de la NAO 2024/2025, les différentes revendications syndicales, ainsi que les réponses et propositions de la Direction.
Les dernières discussions locales ont permis de rapprocher les points de vue des Parties et se traduisent par la conclusion du présent accord, dans un esprit de dialogue constructif et de reconnaissance du collectif. Conformément aux dispositions des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail, les Parties signataires conviennent de mettre en œuvre les mesures du présent accord, telles que détaillées ci-après.
Enfin, dans un souci de transparence vis-à-vis de l’ensemble des collaborateurs, une annexe présentant l’ensemble des revendications exprimées lors de la NAO est jointe au présent accord.
ARTICLE 1 – POLITIQUE SALARIALE
1.1. Enveloppes d’augmentation pour l’exercice 2025/2026
Pour rappel, la négociation annuelle obligatoire centrale inter-entreprises 2025 a permis d’aboutir notamment à des enveloppes d’augmentations suivantes pour l’exercice 2025/2026 :
Enveloppe « au fil de l’eau » : 1 % ;
Enveloppe d’augmentations individuelles au mérite : 2 % ;
A cet égard, il a été prévu que les modalités d’application de la répartition de ces enveloppes pourront être négociées dans le cadre des six NAO locales. En tout état de cause, l’enveloppe « au fil de l’eau » ne pourra pas être inférieure à 0,7%.
Concernant SERVIER FRANCE, les parties sont convenues de conserver la répartition de ces enveloppes à l’identique.
Par ailleurs, dans un contexte d’évolution de la prise en charge employeur / salariés des véhicules de fonction concernant les collaborateurs itinérants telle que prévue dans la mesure de l’article 3, la répartition de l’enveloppe au mérite a été adaptée pour avoir une approche équitable.
Répartition de l’enveloppe au mérite pour les collaborateurs bénéficiant d’un véhicule de fonction
En outre, afin de renforcer la reconnaissance de la performance individuelle, il sera recommandé aux managers, dans le cadre de l’enveloppe dédiée aux augmentations au mérite, d’appliquer une modulation des augmentations individuelles au sein d’une fourchette comprise entre 0,7 % minimum et 1,25 % maximum pour les collaborateurs bénéficiant d’un véhicule de fonction et étant évalués “aux attentes”, ou « au-dessus des attentes », lors de la dernière campagne de revue de performance.
Cette approche vise à maintenir une différenciation au mérite, tout en garantissant la cohérence budgétaire de la politique salariale pour l’exercice 2025/2026.
Sont exclus de ces mesures d’augmentations individuelles au mérite les collaborateurs ayant bénéficié d’une réévaluation salariale après le 1er juillet 2025, ou embauché après cette date.
Répartition de l’enveloppe au mérite pour les collaborateurs ne bénéficiant pas d’un véhicule de fonction
La part restante de l’enveloppe dédiée aux augmentations individuelles, après déduction des augmentations accordées aux collaborateurs bénéficiant d’un véhicule de fonction, sera réservée aux salariés non bénéficiaires d’un véhicule de fonction.
Par ailleurs, il sera recommandé aux managers d’appliquer un taux minimum compris entre 1,8 % et 2,4% d’augmentation aux collaborateurs évalués “aux attentes” lors de la dernière campagne d’évaluation annuelle.
Sont exclus de ces mesures d’augmentations individuelles au mérite les collaborateurs ayant bénéficié d’une réévaluation salariale après le 1er juillet 2025, ou embauché après cette date.
1.2. Extension du dispositif de bonus
Les parties sont convenues d’étendre le dispositif de bonus actuellement applicable à certains collaborateurs rattachés au groupe 06 ou à un groupe supérieur. Sont désormais éligibles à ce dispositif de rémunération variable les fonctions suivantes :
Chargé(e) LEA et Compliance,
Chargé(e) Assurance Qualité.
Cette extension s’applique aux collaborateurs exerçant ces fonctions dès lors qu’ils sont rattachés au groupe 06. La mesure prendra effet de manière rétroactive à compter du 1er octobre 2025, pour un versement du bonus correspondant en décembre 2026.
1.3 Réunion bilan politique salariale
Il est convenu que, lors d’une réunion prévue en février 2026, les éléments suivants seront communiqués et partagés entre la Direction et les Organisations Syndicales Représentatives :
le bilan des augmentations individuelles de janvier 2026 ;
la répartition de l’enveloppe « au fil de l’eau » pour l’exercice 2024/2025 ;
la répartition de la part variable pour l’exercice 2024/2025.
1.4 Modification du calendrier de versement des primes sur objectifs
Dans le cadre de l’optimisation du suivi des performances et du versement des primes sur objectifs, il est convenu d’adapter le calendrier de versement afin d’assurer une meilleure régularité dans l’évaluation des résultats.
Les objectifs seront désormais fixés sur des périodes de quatre mois, avec un total de cinq versements effectués par an. Le versement des primes pour les 1er et 2ième quadrimestres s’organisera selon les modalités suivantes :
un versement anticipé, à hauteur de 33% de la valeur de la prime cible, à la moitié du quadrimestre, (B1 pour le 1er quadrimestre et B3 pour le 2e) ;
un versement final à la fin du quadrimestre (B2 et B4), permettant d’ajuster la prime en fonction de l’atteinte réelle des objectifs.
Pour le 3ième quadrimestre, le versement interviendra en une seule fois, à l’issue de la période de quatre mois, afin de régulariser la prime sur une base annualisée. Ainsi, les primes sur objectifs seront versées selon le calendrier suivant : B1, B2, B3, B4 et B6.
Cette nouvelle organisation permet un suivi plus régulier des performances, tout en garantissant une répartition équitable et objective des primes sur objectifs.
Cette mesure prendra effet, de manière rétroactive à compter du mois d’octobre 2025, pour l’exercice 2025/2026.
ARTICLE 2 – ORGANISATION DU TRAVAIL
2.1 Temps de gestion opérationnelle des collaborateurs Délégués Médicaux Hospitaliers et Spécialistes
À compter du 1er janvier 2026, les collaborateurs Délégués Médicaux Spécialistes et Délégués Médicaux Hospitaliers bénéficieront d’un temps de gestion opérationnelle d’une journée par mois, dans la limite de dix journées par an. Ce temps, destiné à la planification et au suivi opérationnel de leur activité, sera positionné sous réserve au préalable d’en informer le manager. Ce dispositif pourra, en cas de besoin, être fractionné en deux demi-journées par mois.
ARTICLE 3 – TRAITEMENT DES VÉHICULES DE FONCTION DES COLLABORATEURS ITINÉRANTS
À compter du 1er janvier 2026, l’usage à titre privé du véhicule de fonction attribué aux collaborateurs itinérants de Servier France sera intégralement traité en avantage en nature et évalué forfaitairement conformément aux règles fixées par l’administration fiscale et l’URSSAF. Ce nouveau dispositif remplacera le système antérieur de participation financière mensuelle des collaborateurs, qui annulait cet avantage en nature via la retenue sur salaire du montant de ce forfait. Sa mise en place résulte d’une évolution du cadre légal applicable en la matière, laquelle a conduit à l’ouverture de discussions sur ce sujet avec les partenaires sociaux.
3.1. Evaluation et intégration dans la rémunération
Pour rappel, le véhicule de fonction est mis à disposition des collaborateurs à usage mixte, c’est-à-dire professionnel et personnel.
L’usage professionnel couvre les déplacements réalisés dans le cadre des missions confiées par l’entreprise.
L’usage personnel est autorisé, mais constitue un avantage en nature soumis à cotisations sociales et à impôt sur le revenu.
Dans ce cadre :
Les frais de carburant et de péage liés à l’usage personnel du véhicule ne sont pas remboursés par l’entreprise.
En revanche, les frais afférents à l’usage professionnel sont pris en charge par Servier France.
L’avantage en nature est évalué selon les règles fixées par l’administration fiscale et l’URSSAF. La valeur brute mensuelle correspondante est intégrée dans la rémunération, soumise à l’ensemble des cotisations sociales et à l’impôt sur le revenu.
3.2 Champ d’application et mesure d’équité salariale
Cette évolution s’applique uniformément à l’ensemble des collaborateurs bénéficiaires d’un véhicule de fonction, indispensable à l’exercice de leurs missions, à usage mixte, à compter du 1er janvier 2026.
Afin d’assurer l’équité entre les collaborateurs bénéficiaires et non bénéficiaires d’un véhicule de fonction, les Parties sont convenues que la Direction réservera la totalité de l’enveloppe restante d’augmentations salariales 2025 à la population non bénéficiaire d’un véhicule de fonction, conformément aux dispositions de l’article 1 du présent accord.
Par ailleurs, il est précisé que les collaborateurs disposant d’un véhicule de fonction qui, au cours de l’exercice 2025/2026, effectueront une mobilité vers un poste ne comprenant pas de véhicule de fonction, bénéficieront a minima des dispositions prévues à l’article 1.1.2 du présent accord. Cette mesure s’appliquera exclusivement à l’exercice 2025/2026.
ARTICLE 4 – DÉPÔT ET ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée, à l’exception des dispositions expressément limitées à l’année 2026 ou à l’exercice 2025/2026, qui ne s’appliqueront que pour la période concernée.
Il entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2026.
Conformément aux articles L.2231-6 et D.2231-2 et suivants du Code du travail, le présent accord fera l’objet :
d’un dépôt dématérialisé sur la plateforme TéléAccords auprès de la DRIEETS compétente,
d’un dépôt au greffe du Conseil de prud’hommes de Nanterre,
et d’une notification aux organisations syndicales représentatives signataires.
Fait à Suresnes, le 7 novembre 2025, en 5 exemplaires originaux.
Pour la Direction SERVIER France,
M.
_______
Pour la délégation syndicale CFDT,
Mme
_______
Pour la délégation syndicale UNSA,
Mme
_______
ANNEXE : TABLEAU RECAPITULATIF DES PROPOSITIONS CFDT ET UNSA POUR LES NAO 2025
Thèmes
Sous- thème
Revendications CFDT + UNSA
Réponse de la Direction
Rémunération
Politique salariale Nous demandons que l’enveloppe au fil de l’eau soit portée à 0,7%, pour disposer d’une AI de 2,3%.
L’an dernier, avec une enveloppe « au fil de l’eau » fixée à 0,8%, les limites prévues n’avaient pu être respectées et fut dépassées. Dans ce contexte, une enveloppe réduite à 0,7 % rendrait le respect du budget particulièrement difficile, voire impossible.Il est donc souhaité de maintenir une enveloppe « au fil de l’eau » à hauteur de 1 %.
Rémunération
Réévaluations salariales Poursuite du processus de réévaluation des salaires et rediscutions des critères d’attribution (siège et terrain) Tous les collaborateurs DMS, DMH répondant aux critères fixés (augmentation < 25% en 2016, ancienneté > 25 ans, salaire < 5000 €/mois) ont bénéficié en janvier 2024 d'un rattrapage. Nous souhaitons faire bénéficier de cette réévaluation tous les salariés correspondant à ces critères au 1/01/26.
Concernant la population terrain, aucun nouveau collaborateur ne répond désormais à ces critères. S’agissant de la population siège, des réévaluations salariales pourront être effectuées au cas par cas, en fonction des situations individuelles.
Rémunération
Rémunération variable Nous demandons la revalorisation de 2% de la part variable terrain qui n’a pas été réévaluée depuis 2016.
La prime sur objectifs actuellement en vigueur est considérée comme compétitive. En conséquence, ce dispositif ne fera pas l’objet d’une ouverture de négociation.
Rémunération
Rémunération variable Revalorisation du bonus des fonctions cadres siège indexés sur l’AI.
Ce point sera traité au cas par cas, au moyen de l’enveloppe de bonus prévue à cet effet dans le cadre des négociations annuelles centrales.
Rémunération
Avantage en nature / Véhicule professionnel Concernant l'avantage en nature (AN) que constitue la fourniture d'un véhicule :Depuis le 1° février 2025 la part de l'AN est passée de 30% à 50% des coûts de Location-Entretien-Assurance du véhicule fourni. Le mode d'attribution de cet avantage en nature pratiqué par Servier est aujourd'hui à la seule charge du salarié (participation véhicule soustrait en bas de la fiche de paye). Ces nouvelles conditions entraineraient une augmentation de près de 67% de la participation véhicule (si, par exemple, cette participation est selon l'ancien calcul de 200€ mensuel, elle devrait passer à 333€ avec la nouvelle règle...) et donc une perte de revenu net de 133€ selon cet exemple !Il est possible de faire différemment...Trouver un accord sur la meilleure répartition possible Salarié/Employeur. Volonté de traiter les véhicules professionnels en avantage en nature dans leur intégralité, et d’affecter une part majoritaire de l’enveloppe d’augmentation à la population Servier France ne bénéficiant pas d’un véhicule professionnel (article 3 du présent accord).
Rémunération
Rémunération variable / bonus Nous réitérons notre demande d’attribuer à terme un bonus à tous les cadres siège salariés SERVIER France.
Accord pour étendre l’attribution d’un bonus aux cadres du siège de Servier France, dès lors que la nature de leurs fonctions justifie et rend pertinente cette reconnaissance (article 1.2 du présent accord).
Rémunération
Nous demandons à ce que les RTT non pris puissent être déposées dans le PERECO
Non applicable aux collaborateurs hors réseau, en l’absence d’un dispositif d’annualisation des RTT. Pour les collaborateurs du réseau, cette possibilité existe déjà, dans la limite de 5 jours par an.
Rémunération
Avantage en nature / Véhicule professionnel Une application au 1er janvier de l’avantage en nature, que les salariés changent ou non de véhicule
Accord sur cette mesure, dont la mise en œuvre impliquera un travail de la Direction important (article 3 du présent accord).
Rémunération
Avantage en nature / Véhicule professionnel Dans le cas d’une mobilité au cours de l’exercice 25/26, de collaborateurs avec véhicule vers des postes sans véhicule, nous demandons que ces collaborateurs bénéficient d’une augmentation équivalente a minima l’AI de janvier 2026.
Accord pour que les collaborateurs disposant d’un véhicule de fonction et effectuant, au cours de l’exercice 2025/2026, une mobilité vers un poste ne prévoyant pas de véhicule, bénéficient a minima de l’augmentation individuelle moyenne de janvier (article 3 du présent accord).
Rémunération
Avantage en nature / Véhicule professionnel Nous souhaitons une prise en charge par l’entreprise de la mise en place des bornes de recharge pour les véhicules électriques proposés au catalogue 2026 et la consommation électrique dédiée (domicile compris)
Des véhicules électriques seront progressivement intégrés au parc automobile à compter de 2026. Les modalités de prise en charge des recharges et des installations de bornes électriques par l’entreprise font actuellement l’objet d’une étude.
Organisation et temps de travail
Assouplissement de la règle des prises de RTT pour les forces de ventes.
La demande a été prise en compte, mais une analyse est nécessaire afin de déterminer si elle requiert la mise en place d’un avenant à l’accord collectif relatif au temps de travail « réseau », ou si une simple souplesse managériale peut suffire.
Organisation et temps de travail
Temps de gestion opérationnelle des délégués médicaux : passer de ½ journée mensuelle à 1 journée mensuelle.
Accord pour la mise en place d’une journée opérationnelle par mois, dans la limite de 10 journées par an, sous réserve d’une information préalable du manager sur la date choisie, avec possibilité de fractionnement en deux demi-journées par mois (article 2.1 du présent accord).
Organisation et temps de travail
Nous demandons l’ouverture d’une négociation SERVIER France sur un accord « temps de travail » pour les salariés ayant un contrat siège. Cet accord permettra de traiter de la rémunération des évènements qui ont lieu en soirée ou en WE (RELEM ou congrès).
Nous vous renvoyons aux échanges ayant eu lieu en CCS sur ce sujet, en précisant que la population « Servier France siège » n’a pas été exclue des réflexions relatives au chantier « temps de travail Surval » à ce stade.
Organisation et temps de travail
Nous souhaitons également que les jours fériés dus aux personnes résidentes en Alsace/Moselle, soient appliqués conformément au code du travail.
Nous procédons à une uniformisation des règles de décompte des RTT, conformément à notre accord sur le temps de travail, afin d’assurer davantage d’équité et de flexibilité pour ces collaborateurs.
Rémunération
Politique salariale Nous demandons à disposer lors d’une réunion à prévoir en février 2026 : - du bilan des augmentations individuelles de janvier 2026 - de la répartition de l’enveloppe au fil de l’eau pour l’exercice 24/25 - de la répartition de la part variable pour l’exercice 24/25
Accord pour la tenue de cette réunion en février 2026.
