Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › SOLIDAIRES SOLIDAIRES 18 881 accords signés Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT A L'ACCORD DU 17.04.2015 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT A L'ACCORD DU 16.01.2015 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION LES NIDS 12/12/2017 ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 16/11/2017 UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A UN REEGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE ET DECES Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 16/11/2017 UN ACCORD COLLECCTIF RELATIF A UN REGIIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise FONDATION SAINT JEAN DE DIEU 13/12/2017 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 Accord d'entreprise ESPRI RESTAURATION 22/02/2018 UN ACTE DE PUBLICATION PARTIELLE D'UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Accord d'entreprise ESPRI RESTAURATION 07/02/2018 UN PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES l. 2242-13 1° à L. 2242-16 DU CODE DU TRAVAIL - REUNION EN DATE DU 7 FEVRIER 2018 Accord d'entreprise POLE REGIONAL DU HANDICAP 16/01/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE Accord d'entreprise CAISSE REG CREDIT AGRI MUTUEL ANJOU MA 29/12/2017 UN AVENANT N°2 - ACCORD N°92 RELATIF A LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE PROFESSIONNELLE Accord d'entreprise ESPRI RESTAURATION 25/10/2017 UN ACCORD SUR LA GPEC Accord d'entreprise ESPRI RESTAURATION 28/09/2017 UN PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L. 2242-2 et L. 2242-13 DU CODE DU TRAVAIL - GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONN Accord d'entreprise HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC D 09/03/2018 ACCORD RELATIF A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DE PNEUMATIQUES MICHELIN 08/01/2018 GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE L 30/11/2017 Accord d'accompagnement des mobilités dans le cadre de l'opération de fusion portant création de la Caisse d'Epargne Alsace Lorraine Champagne-Ardenne (CE ALCA) Accord d'entreprise CARSAT BRETAGNE 20/11/2017 LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Accord d'entreprise ADAPEI 35 26/09/2017 UN ACCORD SUR LES COMITES D'HYGIENE,DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ADAPEI 35 Accord d'entreprise AGAPEI 25/01/2018 Accord collectif création d'une commission activités sociales et culturelles Accord d'entreprise LA POSTE (ST CYPRIEN) 21/09/2017 UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF CONCLU LE 01/09/2015 INSTITUANT UNE ORGANISATION DE TRAVAIL PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE TOULOUSE CENTRE OUEST SITE DE SAINT CYPRIEN Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION D'ETABLISSEMENT 25/01/2018 Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS LIBRE 16/01/2018 UN ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise RESIDENCE DU LAC 09/01/2018 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017. Accord d'entreprise LABOCEA GIP 01/12/2017 UN AVENANT à L'ACCORD D'ENTREPRISE du 25 JANVIER 2013 concernant LES ASTREINTES ‹ 1 2 ... 732 733 734 735 736 737 738 ... 748 749 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
