Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise MIRION TECHNOLOGIES (CANBERRA) SAS 07/11/2018 Avenant n° 4 à l'accord sur les salaires, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 1er janvier 2000 Accord d'entreprise MIRION TECHNOLOGIES (CANBERRA) SAS 07/11/2018 Avenant n° 4 à l'accord sur les salaires, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 1er janvier 2000 Accord d'entreprise MISSION EMPLOI-INSERTION MELUN VAL DE 13/11/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE 14/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALARIES DE L'EPUdF Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE METIERS JARDINERI 06/07/2018 accord d'entreprise relatif à la convention de forfait annuel en jours Accord d'entreprise TEAM JOLOKIA 25/07/2018 Accord d'entreprise portant sur le repos quotidien et hebdomadaire, le nombre de jours au forfait Accord d'entreprise K FACTORY EXPLOITATION 17/07/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE K FACTORY EXPOITATION Accord d'entreprise INSTITUT TECHNIQUE DE L'AVICULTURE DES 17/07/2018 Convention d'entreprise de l'ITAVI Accord d'entreprise ELEVA CAPITAL 15/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise OPCA TRANSPORTS ET SERVICES 14/06/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 CONSTAT D'ACCORD Accord d'entreprise GENEVAL 17/07/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 17 JUILLET 2018 Accord d'entreprise GENEVAL 17/07/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 17 JUILLET 2018 Accord d'entreprise RB CAPITAL 16/07/2018 ACCORD D'ENTREPRISE - FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise MACHINA CAPITAL 08/06/2018 Accord d'entreprise Accord d'entreprise SYNLAB BOURGOGNE 27/11/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise HEP 17/10/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise FALCOME 17/10/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise FALCOME RECYCLAGE 17/10/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise PARTOPREN' SANITRANS 31/07/2018 ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise ETUDE & CONSTRUCTION D'AUTOMATISMES 18/05/2018 ACCORD D'AMENAGEMENT ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/02/2018 Un accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail - Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours Accord d'entreprise MENWAY HOLDING 15/05/2018 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE COYARD 11/09/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS Accord d'entreprise ARICI 22/11/2018 ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise AGIR PLUS 22/05/2018 Accord fixant les conditions de recours au forfait en jours ‹ 1 2 ... 1230 1231 1232 1233 1234 1235 1236 ... 1285 1286 › Les forfaits à la semaine ou au mois : régime juridique et intérêt Contrat de travail : Directeur Général de Société Anonyme (SA) Trouvez ci-joint notre modèle de Contrat de travail pour un Directeur Général de Société Anonyme (SA) : Partie II – Modification du contrat de travail : les règles et la procédure Lorsqu’un salarié (augmentation de salaire, affectation…) ou un employeur (rétrogradation, salaire…) souhaite proposer une modification du contrat Instruction Interministérielle du 29 mars 2019 – questions-réponses sur les heures supplémentaires des salariés Le 29 mars 2019 dernier, était publié au bulletin officiel une instruction interministérielle relative à la mise en œuvre de la réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires. Assouplissement des règles pour les CDD et travailleurs temporaires jusqu’au 31 décembre 2020 Les contrats temporaires et à durée déterminée étant les plus impactés par la crise sanitaire, notamment en raison de leur non renouvellement Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
