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Télétravail

Accord d'entreprise HOROQUARTZ 20/02/2020 Accord relatif au télétravail au sein de la société HOROQUARTZ
Accord d'entreprise UGITECH SA 24/07/2020 Avenant au protocole d'accord Ugitech SA du 8 Juin 2020 portant sur l'adaptation de l'organisation de l'ensemble des activités Ugitech SA compte tenu de l'épidémie de COVID 19
Accord d'entreprise HAUTE MAURIENNE VANOISE TOURISME 26/08/2020 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
Accord d'entreprise GATTEFOSSE SAS 07/05/2020 Accord collectif relatif au télétravail 2020 GATTEFOSSE SAS
Accord d'entreprise GCR SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE 30/03/2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DU TELETRAVAIL PENDANT LA PERIODE D'EPIDEMIE DE COVID-19
Accord d'entreprise DE DIETRICH 29/07/2020 ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL modifié par avenant du 29 juillet 2020
Accord d'entreprise DRABER-NEFF ASSURANCES 26/08/2020 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
Accord d'entreprise HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC D 07/08/2020 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
Accord d'entreprise CENTRE SPECIALITES PHARMACEUTIQUES 08/09/2020 Accord Télétravail
Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE 11/06/2020 Protocole d'accord relatif au télétravail et à la souplesse organisationnelle
Accord d'entreprise AXLETECH INTERNATIONAL SAS 29/07/2020 Avenant n°1 du 29 juillet 2020 à l'accord collectif sur le télétravail
Accord d'entreprise SOLIHA LANDES 01/09/2020 Accord collectif sur le télétravail
Accord d'entreprise ESPACIL HABITAT 02/07/2020 UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ESPACIL
Accord d'entreprise AGROM TRANSPORT 10/07/2020 UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION SAVARE 09/07/2020 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION SAVARE 09/07/2020 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
Accord d'entreprise DATEXIM 07/07/2020 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise BUSINESS FRANCE 03/09/2020 AVENANT N° 3 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA CRISE LIEE AU COVID 19 DU 27 MAI 2020
Accord d'entreprise BUSINESS FRANCE 16/07/2020 AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA CRISE LIEE AU COVID 19
Accord d'entreprise BUSINESS FRANCE 02/07/2020 AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA CRISE LIEE AU COVID 19
Accord d'entreprise SEM D'AMENAGEMENT DE LA GUADELOUPE 21/08/2020 Accord télétravail
Accord d'entreprise GUERBET FRANCE 07/07/2020 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020 « Égalité professionnelle et qualité de vie au travail »
Accord d'entreprise PROXIMY 07/07/2020 Accord portant sur le télétravail au sein de l'UES PROXIMY TEAM DIFFUSION
Accord d'entreprise DHL SERVICES LOGISTIQUES 02/06/2020 ACCORD D’ENTREPRISE A DURÉE DÉTERMINÉE PORTANT SUR LE TÉLÉTRAVAIL ET LE DROIT A LA DÉCONNEXION AU SEIN DE DHL SERVICES LOGISTIQUES
Accord d'entreprise EOL 02/07/2020 ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A DOMICILE
Télétravail : Les Choses à ne pas Oublier !

Dès lors que le télétravail est élaboré par une charte ou un accord collectif, ces documents doivent mentionner divers éléments :

Télétravail et femmes enceintes : ce qu’il faut savoir

La Loi du 24 décembre 2021, dite Loi Rixain, visant à accélérer l’égalité économique et professionnelle

Télétravail : Comment l’Organiser - Voire l’Interdire

En principe aucun salarié n'est exclu du bénéfice du télétravail, néanmoins certains salariés peuvent se voir refuser le télétravail en raison notamment de la nature de leur activité.

Assurance et télétravail : quelle obligation ?

Le télétravail désigne « toute forme d’organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l’employeur

Modèle de Charte de Télétravail

CHARTE DE TÉLÉTRAVAIL

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