NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 POUR L’ANNÉE 2025
Applicable du 1er Juin 2025 au 31 Mai 2026
La commission NAO a été réunie le 12/12/2024, le 19/02/2025 le 19/03/2025 et le 16/04/2025 dans le cadre de l’article L.2242-8 du Code du Travail, auxquelles étaient présents :
Pour la Direction :
M.
Pour la Gestion des Ressources Humaines :
Mme
Mme
Pour les Représentants du Personnel :
M., Délégué Syndicale CFTC
M.
M., Délégué Syndical CFDT
M.
-:-:-:-:-
Les propositions de la Direction ont été faites sur la base des orientations suivantes :
Prise en compte des aspirations et des souhaits du personnel,
Prise en compte de la situation économique et financière de l’entreprise avec le souci permanent de préserver et d’accroître nécessairement sa productivité, de façon à maintenir le maximum d’emplois viables et durables,
Amélioration des conditions de vie et de travail du personnel.
1 - DURÉE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
A - ORGANISATION
Toutes les dispositions énumérées relatives à l'application des 35 H, à savoir :
Durée effective annuelle
Distinction de 3 horaires selon les populations :
Horaire collectif fixe,
Horaire individualisé variable,
Convention de forfait en jours.
Sont approuvées lors de la NAO.
Les autres chapitres relatifs à l'organisation sont rappelés :
Heures supplémentaires,
Mise en place d'équipes, y compris équipe de nuit.
Les thèmes qui sont abordés ci-dessous font état des demandes des organisations syndicales.
B – CONGÉS
Les syndicats demandent que les congés d’été soient étalés sur l’ensemble de la période d’été (juin, juillet, août et septembre).
La direction explique que cela n’est pas envisageable pour des questions d’organisation de la production et des services.
Les syndicats demandent que le personnel puisse demander un regroupement de ses dates de congés par rapport à celles de son conjoint.
La direction indique que cela n’est pas envisageable compte tenu des périodes de fermeture total des sites.
Les syndicats demandent que soient rappelées l’obligation de prendre 3 semaines minimum et la possibilité pour les nouveaux arrivants d’utiliser leurs congés par anticipation.
La direction confirme que les salariés doivent prendre 3 semaines de congés en été selon les périodes qui sont indiquées ci-dessous (été et hiver). Conformément aux dispositions du code du travail, les salariés peuvent poser les congés payés qu’ils ont acquis. L’accord 35 heures prévoie aussi la possibilité de prendre les jours RTT figurant aux compteurs.
Suite aux différentes réunions, la direction et la Commission NAO ont pu convenir des dispositions suivantes concernant les congés, à savoir :
POUR LES CONGÉS D'ÉTÉ 2025 :
La direction et les organisations syndicales ont approuvé les dates de congés d’été ci-dessous, à savoir :
Pour le site d’Ollainville : fermeture le vendredi 1 Août 2025 à midi pour une reprise le lundi 25 Août 2025 au matin.
La demi-journée RTT NAO 2024 est le vendredi 1 août 2025 après-midi pour l’ensemble des collaborateurs même en cas de décalage de la date de départ en congé pour raison de service.
Pour le site de Cinq-Mare-La-Pile :
Activité Calorstat : fermeture les semaines 33 et 34
Activité sanitaire : fermeture les semaines 32 et 33
Le personnel devra poser une semaine complémentaire avant ou après les deux semaines de fermeture. La demi-journée RTT NAO sera posée automatiquement le vendredi après-midi précédent le départ en congés d’été.
Pour le site de Grenoble : fermeture les semaines 32 et 33
Le personnel devra poser une semaine complémentaire avant ou après les deux semaines de fermeture. La direction s’assurera d’une répartition des équipes entre les 2 semaines restantes. La demi-journée RTT NAO sera posée automatiquement le vendredi après-midi précédent le départ en congés d’été.
Comme chaque année, des secteurs pourront fonctionner suivant des modalités différentes. Certains services support assureront une continuité d’activité vis-à-vis de nos clients. La prise de congés dans ces services fait l’objet d’une organisation spécifique mise en place par les Responsables de service. Le congé principal doit être d’une durée de 3 semaines minimum. Les nouveaux arrivants auront la possibilité d’utiliser leurs jours de congés par anticipation. Pour rappel, il y a la possibilité d’accoler une 4ème semaine aux 3 semaines de congé principal.
POUR LES CONGÉS D'HIVER 2025 / 2026 :
Les syndicats proposent la fermeture de la société avec un départ le vendredi 19 Décembre 2025 à midi et le retour le lundi 05 Janvier 2026.
La direction répond positivement avec les précisions suivantes :
Pour les sites d’Ollainville et Cinq-Mare-La-Pile : fermeture du 19/12/2025 à 12h au 04/01/2026 et présence pour inventaire (pour les personnes concernées) à Ollainville les 22 et 23/12/2025.
Pour le site de Grenoble : fermeture du 19/12/2025 à 12h au 04/01/2026 sauf besoin d'activité pour finir de faire les stocks en vue du déménagement.
Les congés d’hiver se décomposeront de la façon suivante :
Le 19/12/2025 après-midi : 0.5 jour NAO 2025
Du 22/12/2025 au 29/12/2025 : 6 CP
Le 30/12/2025 : récupération du 15/08/2025 (journée non déduite sur le compteur des CP en août 2025)
Le 31/12/2025 : 1 jour RTT Employeur
02/01/2026 : 1 jour RTT NAO 2025 (posé habituellement le lundi de pentecôte)
N.B : Dans le cas où des étalements de congés ou des prises de congés découpés seraient nécessaires pour le bon fonctionnement de la Société, le chef de service décidera de cette organisation de congés sur la base du volontariat, dans la mesure du possible. La direction rappelle que l’organisation des congés relève de la responsabilité du chef de service et de la direction.
POUR LES JOURS DE CONGÉS NAO :
Rappel Au titre de la NAO 2024
Ponts :
Le vendredi 02 Mai 2025
Le vendredi 30 Mai 2025
Le lundi 09 Juin 2025 (lundi de Pentecôte) considéré comme 4ème jour de NAO au titre de la NAO 2024, la Société sera fermée.
Au titre de la NAO 2025
Ponts 2025/2026 :
Le lundi 10 novembre 2025
Le vendredi 15 Mai 2026
Il y aura 2 départs de congés anticipés :
L’après-midi précédent le départ en congés d’été (= vendredi 01 Août 2025 après-midi sur Ollainville),
L’après-midi précédent le départ en congés d’hiver (= vendredi 19 décembre 2025 après-midi).
Le vendredi 2 janvier 2026
Le lundi 25 mai 2026 (lundi de Pentecôte) sera travaillé.
Le compteur des jours de RTT au 1er juin 2025 sera donc de :
8 jours RTT salarié = 7 + 1 jour NAO 2024 pris le 09/06/2025 (=lundi de pentecôte)
7 jours RTT employeur
4 jours RTT NAO
AUTRES CONGÉS :
En ce qui concerne la "5ème semaine", les jours de "RTT" et les autres jours de congé (fractionnement, ancienneté), la direction renvoie à l'accord 35 heures et ses avenants pour les règles et autres délais à respecter.
Une annexe concernant les congés exceptionnels pour événement familial est actualisée et rajoutée au PV de NAO (voir Annexe 1).
2 - POLITIQUE SALARIALE
AUGMENTATION GÉNÉRALE :
Evolutions de l’indice de l’inflation et des augmentations générales : Situation à fin 2024 :-0,23 % Inflation du 1er Janvier 2025 au 31 mars 2025 :0.40 %
Augmentation générale du 1er Janvier 2024 au 1er Mars 2025 : 2 %
Situation au 1er Avril 2025 : - 0,63 %
Au 1er Avril 2025, VERNET est à moins 0,63% par rapport à l’indice INSEE malgré les 2% d’augmentation générale versés en 2024.
Pour mémoire :
La Direction rappelle les augmentations générales ci-dessous :
ANNÉES A.G.
ANNÉES A.G. 2010 2 % d’AG
2017
1 % d’AG 2011 2 % d’AG
2018
1,2 % d’AG 2012 2 % d’AG
2019
1,2% d’AG 2013 1,3 % d’AG
2020
Pas d’AG 2014 0.5 % d’AG
2021
0,8 % d’AG 2015 0,8 % d’AG
2022
5 % d’AG 2016 0,8 % d’AG
2023
3,5 % d’AG
2024
2 % d’AG
Les demandes de la commission NAO sont les suivantes : La CFTC et la CFDT demandent une augmentation générale de 3% pour rattraper la perte de 2.53% du suivi INSEE sur les 4 dernières années avec un talon minimum de 80€.
Compte tenu de la probable inflation du mois d’avril 2025, la direction accordera au mois de mai 2025 : 1% d’augmentation générale aux salariés dont le salaire de base est inférieur ou égal à 2 fois le SMIC et les salaires des autres salariés évolueront de la manière suivante :
AugmentationGénérale Mai 2025 Salaire de base inférieur ou égalà 2 fois le SMIC 5/5ème de 1% = 1% 2 SMIC < Salaire de base ≤ 4 SMIC 4/5ème de 1% = 0,80 % Salaire de base > 4 SMIC 3/5ème de 1% = 0,60 % La direction prendra en compte cette répartition de l’enveloppe d’augmentation générale lors de l’attribution du plan de promotions. Un bilan du plan de promotions 2025 sera adressé à la commission NAO au mois de septembre 2025.
PRIME D’ACTIVITÉ EXCEPTIONNELLE :
Les syndicats demandent une prime exceptionnelle (de productivité) de 10% avec un minimum de 250 €.
La direction fera bénéficier les salariés VERNET d’une prime exceptionnelle d’activité de 10% du salaire mensuel de base avec un minimum de 260 € bruts qui sera versée sur la paie du mois de juillet 2025.
Cette prime sera versée aux salariés Vernet qui ont travaillé au moins 6 mois en 2024. A titre exceptionnel, le personnel de Grenoble devra avoir une présence de 5 mois au sein de Vernet compte tenu de la date de reprise de l’effectif au 1er août 2024.
Dans un second temps la commission propose que le montant de l’enveloppe « prime d’activité » soit distribuée de manière égale à l’ensemble des salariés, pour favoriser les petits salaires.
La Direction répond par la négative.
PROMOTIONS INDIVIDUELLES
Pour rappel : En 2024, l’enveloppe (hors évolution de carrière) a été déterminée de la façon suivante :
0,8% pour les salariés ayant bénéficié d’une augmentation générale de 2,5% en Mai 2023
1,4%.pour les salariés ayant bénéficié d’une augmentation générale de 1,75% en Mai 2023,
2% pour les salariés ayant bénéficié d’une augmentation générale de 1% en Mai 2023.
Tableau récapitulatif : AG Mai 2023 Enveloppe AI – Plan de Promo 2024 AG 2024 Salaire de base inférieur ou égal à 2 fois le SMIC 2,5% 0,8% 2% Salaire de base entre 2 et 4 SMIC 1,75% 1,4% 2% Salaire de base supérieur à 4 SMIC 1% 2% 2% N.B. : Depuis 2024, les plans de promotions individuelles auront lieu à mi-année. Pour 2025 : l’enveloppe du Plan de Promotion se décomposera de la manière suivante :
0.9 % pour les salariés ayant bénéficié d’une augmentation générale de 1% en Mai 2025
1.1 % pour les salariés ayant bénéficié d’une augmentation générale de 0,80% en Mai 2025,
1.3 % pour les salariés ayant bénéficié d’une augmentation générale de 0,60% en Mai 2025.
Tableau récapitulatif 2025 : AG Mai 2025 Enveloppe AI – Plan de Promo 2025 Salaire de base inférieur ou égal à 2 fois le SMIC 1% 0.9% 2 SMIC < Salaire de base ≤ 4 SMIC 0,80% 1.1% Salaire de base > 4 SMIC 0,60% 1.3%
La commission fait remarquer à la Direction les inégalités d’attribution de promotion individuelle entre : ouvriers, assimiles cadres, cadres, et entre les différents sites (Ollainville, Saint Marc la Pile). Pour améliorer la promotion individuelle, les syndicats souhaitent connaître les critères d’attribution du plan de promotions.
La Direction indique qu’une méthode d’évaluation de la performance du personnel de production des différents sites est en cours de définition et sera opérationnelle pour les revalorisations salariales de 2026.
PRIME DE POUVOIR D’ACHAT (PRIME DITE MACRON)
Les syndicats demandent 250 € minimum.
La direction répond qu’elle accorde déjà une prime d’activité de 260 € bruts minimum et ne souhaite pas verser une seconde prime.
PRIME DE RÉDUCTION DU NOMBRE d’A.T AVEC ARRÊT
Cette prime dont l’enveloppe était fixée à 50.000 € bruts et qui devait être répartie entre les salariés VERNET de façon égalitaire ne sera pas versée car l’objectif de ne pas dépasser 14 accidents de travail avec arrêt de travail dans l’année 2024 n’a pas été atteint. Nous avons eu à déplorer 23 AT avec arrêt au lieu des 14 visés. Le principe de la prime est reconduit pour 2025. L’enveloppe totale sera d’un montant proche de 50.000 € bruts. Ce montant sera réparti entre les différents sites au prorata des effectifs concernés à la fin de l’année 2025 et selon l’atteinte ou non de l’objectif fixé pour chaque site. Les salariés bénéficiaires devront être présents durant 6 mois au cours de l’année 2025. Le montant de la prime est fixé à 100 euros bruts par salarié si l’objectif du site du salarié est atteint. L’objectif total pour l’année 2025 sera de 17 AT avec arrêt de travail, dont pour chaque site :
1 AT sur Grenoble
14 AT sur Ollainville
2 AT sur Cinq-Mars-La-Pile
PRIME LIÉE A LA RÉDUCTION DU TAUX DE NON-QUALITÉ
Cette prime dont l’enveloppe est fixée à 30.000 € bruts et qui doit être répartie de façon égalitaire entre les salariés VERNET sera versée en juillet 2025 car l’objectif de réduction du coût de non-qualité a été atteint. En effet, nos coûts de non-qualité en 2024 ont atteint 0,90% du chiffre d’affaires, alors que notre objectif était fixé à 1,05%. Le principe de la prime et ses modalités de versement sont reconduits pour 2025. L’enveloppe sera d’un montant de 33.000 € bruts. L’objectif de coût de non-qualité pour l’année 2025 est de conforter le résultat obtenu en 2024 en ne dépassant pas 1% du chiffre d’affaires.
AUGMENTATION DU BUDGET ASC (Activités Sociales et Culturelles) du CSE
La direction ne souhaite pas augmenter ce budget qui est actuellement de 232 474 euros pour l’année 2025.
AUGMENTATION DE LA PRISE EN CHARGE MUTUELLE SUITE A L’AUGMENTATION
La hausse des tarifs en 2024 a été prise en charge à 50% (2.15%) par l’entreprise et à 50% (2.15%) par le salarié. La direction ne souhaite pas changer cette répartition.
RESTAURATION D’ENTREPRISE
Les syndicats souhaitent une augmentation de la prise en charge de la restauration (restaurant Ollainville, plateau CMLP ou prime repas).
La direction rappelle qu’elle a déjà pris en charge les augmentations de l’année passée (en juillet 2024 pour Ollainville et septembre 2024 pour Cinq-Mare-La-Pile) et qu’il n’en est pas prévue d’autres en 2025.
PRIME D’ANCIENNETE MAISON
Les élus demandent la création d’un niveau d’ancienneté à 25 ans.
La direction répond par la négative.
COMPTE ÉPARGNE TEMPS
Les syndicats demandent la mise en place d’un compte épargne temps.
La direction répond que ce sujet fera l’objet d’une négociation après la conclusion d’un nouvel accord télétravail.
MISE EN PLACE DE MESURES SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
La direction rappelle aux élus que les dispositifs suivants ont déjà été mis en place :
La plateforme de signalement : signalement.net
La présence d’une assistante sociale sur les 3 sites
Le dispositif Stimulus
Le télétravail
La plateforme Hey Team
Un travail sur la QVCT va être mené en concertation avec les élus.
ABONDEMENT AU PLAN D’EPARGNE ENTREPRISE
Les syndicats demandent la mise en place d’un abondement au PEE.
La direction répond par la négative.
NEGOCIATION D’UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES METIERS (GEPPMM)
Les syndicats demandent l’ouverture d’une négociation sur un accord relatif à la GEPPMM.
La Direction répond qu’une démarche de gestion des compétences et des parcours professionnels va être initiée cette année (comité carrière …).
-:-:-:- Le présent document est établi en QUATRE exemplaires pour remise :
A la C.F.T.C : 1 exemplaire,
A la C.F.D.T : 1 exemplaire
Et pour les dépôts suivants :
Un exemplaire signé, est déposé sur la plateforme de télé-procédure du ministère du travail à l’adresse : www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr (+
une version électronique au format Word),
Un exemplaire signé destiné au Secrétariat/Greffe du Conseil de Prud’hommes de Longjumeau.
Ces deux derniers dépôts seront effectués par l'employeur. Fait à Ollainville, le 20/05/2025 Pour VERNET SAS Le Président
Pour la Délégation Syndicale CFTC Le Délégué Syndical
Pour la Délégation Syndicale CFDT Le Délégué Syndical
ANNEXE N°1
CONGÉS EXCEPTIONNELS POUR ÉVÈNEMENT DE FAMILLE
ANNEXE N°2
Informations complémentaires demandées par les Syndicats
Cas particuliers 15 Août 2025 :
Afin de pouvoir bénéficier des 2 jours de fractionnement, les salariés qui travailleraient semaine 33, devront poser au minimum 12 jours ouvrables de congés payés consécutifs. N.B. : 1 jour férié n’est pas un jour ouvrable.
Un document de travail a été remis à la commission NAO qui comportait les éléments suivants :
Durée du travail : Horaires, Jours travaillés, Congés 2024/2025 - Ponts & Jours Fériés, Note d’application /prise des congés, Pause Femmes Enceintes, Congés divers,
Politique Salariale : Salaires Minimum VERNET Décembre 2024, Barème de taux garantis annuels applicables pour 2024, Grilles des Salaires Base Décembre 2024, Grille Moyenne Salaire Cadres Décembre 2024, R.E & C.A./ Salarié, Insee, Avantages VERNET, Transport, Politique salariale 2024, Plan de Promo Janvier 2024, Evolution des petits salaires,
