SET TYPEDOC "VA" VAaccord relatif AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La société VINDEMIA GROUP, Société par Actions Simplifiées au capital de 222 382 924 €, dont le siège social est situé 5 Impasse du Grand Prado – ZAE La Mare – 97438 SAINTE MARIE, représentée par XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, Directrice des Ressources Humaines, dûment mandatée à cet effet,
Ci-après dénommée « la Société », « le Groupe », « l’Entreprise » ou « l’Employeur » ;
D’une part, ET : Les organisations syndicales représentatives au sein de VINDEMIA GROUP :
le Syndicat CFDT, représenté par
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, en sa qualité de Délégué Syndical Groupe, dûment habilité à cet effet ;
le Syndicat CFTC, représenté par
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, en sa qualité de Délégué Syndical Groupe, dûment habilité à cet effet ;
le Syndicat CGTR, représenté par
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX en sa qualité de Délégué Syndical Groupe, dûment habilité à cet effet.
Les organisations syndicales non représentatives au sein de VINDEMIA GROUP
le Syndicat FO, représenté par
XXXXXXXXXXXXXXXXXXXX dument mandatée à cet effet.
D’autre part. Ci-après dénommée «
Les Syndicats »,
Table des matières TOC \o "1-3" \h \z \u PREAMBULE PAGEREF _Toc162602131 \h 3 Titre 1 : Constitution et fonctionnement du Comité de Groupe PAGEREF _Toc162602132 \h 4 Article 1 – Champ d’application et délimitation du périmètre du Groupe PAGEREF _Toc162602133 \h 4 Article 2 – Rôle du Comité de Groupe PAGEREF _Toc162602134 \h 4 2.1 Attributions PAGEREF _Toc162602135 \h 4 Article 3 – Sièges PAGEREF _Toc162602136 \h 4 3.2.1Nombre de sièges PAGEREF _Toc162602137 \h 4 3.2.2Répartition des sièges PAGEREF _Toc162602138 \h 4 3.2.3Répartition des sièges par collège PAGEREF _Toc162602139 \h 4 3.2.4Répartition des sièges de chaque collège entre Organisations Syndicales PAGEREF _Toc162602140 \h 5 Article 4 – Composition du comité PAGEREF _Toc162602141 \h 6 4.1 Représentation employeur PAGEREF _Toc162602142 \h 6 4.2 Représentation des salariés PAGEREF _Toc162602143 \h 6 4.3 Délégué syndical de groupe PAGEREF _Toc162602144 \h 7 Article 5 – Mandats PAGEREF _Toc162602145 \h 7 Article 6 – Fonctionnement PAGEREF _Toc162602146 \h 7 6.2.1Réunion extraordinaire PAGEREF _Toc162602147 \h 8 6.2.2Ordre du jour PAGEREF _Toc162602148 \h 8 6.2.3Convocation PAGEREF _Toc162602149 \h 8 6.2.4Procès-verbal PAGEREF _Toc162602150 \h 8 Article 7 – Moyens PAGEREF _Toc162602151 \h 9 Article 8 – Modification du périmètre du Groupe PAGEREF _Toc162602152 \h 9 Article 9 – Confidentialité PAGEREF _Toc162602153 \h 9 Titre 2 : Dispositions finales PAGEREF _Toc162602154 \h 10 Article 1 – Application de l’accord PAGEREF _Toc162602155 \h 10 Article 2 – Durée de l’accord PAGEREF _Toc162602156 \h 10 Article 3 – Adhésion et révision PAGEREF _Toc162602157 \h 10 Article 4 – Champ d’application de l’accord PAGEREF _Toc162602158 \h 10 Article 5 – Formalités et dépôt PAGEREF _Toc162602159 \h 10
IL A ÉTÉ EXPOSE ET CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE
L’accord portant sur le fonctionnement du Comité de Groupe VINDEMIA à La Réunion ayant trouvé son terme au 31/12/2023 et compte tenu des dernières élections professionnelles et à la mise en place de CSE au sein de chaque société, il est apparu nécessaire de réunir la Direction et les Organisations syndicales afin d’échanger sur le sens que nous souhaitions donner au dialogue social au sein du Comité de Groupe.
Dans le cadre de ces négociations, les parties ont également décidé de définir la structure de la Base de Données Economiques et Sociales, tout en y introduisant des modalités de partage simplifié et fluidifié.
Enfin, les parties ont réaffirmé de nouveau leur engagement en faveur d’un dialogue social constructif et permanent, permettant ainsi d’accompagner les sociétés implantées à La Réunion dans leur évolution.
Dans ce contexte, les parties se sont réunies en date du 29/03/2024 et ont conclu les modalités de fonctionnement dans le présent accord.
Titre 1 : Constitution et fonctionnement du Comité de Groupe
Article 1 – Champ d’application et délimitation du périmètre du Groupe Les parties au présent accord reconnaissent l'existence d'un Groupe entre la Société VINDEMIA Group et les sociétés composé au jour de la signature du présent accord de : -VINDEMIA DISTRIBUTION (VD) -VINDEMIA LOGISTIQUE (VL) -VINDEMIA SERVICES (VS)
Article 2 – Rôle du Comité de Groupe 2.1 Attributions
Le Comité de Groupe exerce les attributions définies par les dispositions légales en vigueur.
Ainsi, il reçoit des informations sur l’activité, la situation financière, l’évolution et les prévisions d’emploi annuelles ou pluriannuelles, sur chacune des entreprises qui le composent.
Il est informé, dans ces domaines, des perspectives économiques des entreprises au moins pour l’année à venir.
Article 3 – Sièges
Nombre de sièges
Au jour de la signature du présent accord le Comité de Groupe est ainsi composé de 6 sièges de titulaires et de 3 sièges de suppléants.
Ce nombre est amené à évoluer en fonction du périmètre du Groupe, conformément aux dispositions légales.
Répartition des sièges
La répartition des sièges au Comité de Groupe s’effectue en deux temps :
Les sièges sont tout d’abord répartis en fonction de l’importance numérique de chaque collège électoral,
Le nombre de sièges par collège est ensuite réparti entre les Organisations Syndicales proportionnellement au nombre d’élus (titulaires et suppléants) qu’elles ont obtenu dans ces collèges aux dernières élections du CSE.
Répartition des sièges par collège
La répartition des effectifs s’effectue selon les deux collèges électoraux légaux :
1er collège : Ouvriers et Employés
2ème collège : Agents de Maitrise et Cadres
Toutes les sociétés du Groupe n’ayant pas le même nombre de collèges électoraux, il est convenu de reconstituer au niveau du Groupe les deux collèges ci-dessus mentionnés en incorporant le personnel des sociétés à ces collèges en fonction de leur appartenance catégorielle contractuelle.
Sociétés Employés Agents de Maîtrise et Cadres Total VINDEMIA DISTRIBUTION 735.84 137.08 872.92 VINDEMIA LOGISTIQUE 107.82 95.25 203.07 VINDEMIA SERVICES 31.18 54.50 85.68 TOTAL 874.84 286.83 1 161.67
Les parties constatent que le système de représentation proportionnelle au plus fort reste donne pour la répartition des 6 sièges de titulaires et des 3 sièges de suppléants, le résultat suivant :
Collège Effectif Nombre de sièges Employés 874.84 5 Agents de Maîtrise & Cadres 286.83 1
Soit 5 sièges de titulaires pour le collège employés et 1 sièges de titulaires pour le collège Agents de maîtrise et Cadres.
Collège Effectif Nombre de sièges Employés 874.84 2 Agents de Maîtrise & Cadres 286.93 1
Soit 2 sièges de suppléants pour le collège Employés et 1 siège de suppléant pour le collège Agents de maîtrise et Cadres.
Répartition des sièges de chaque collège entre Organisations Syndicales
Les sièges de chaque collège sont ensuite répartis entre les Organisations Syndicales, proportionnellement au nombre d’élus (titulaires et suppléants) qu’elles ont obtenu dans ces collèges au premier tour des dernières élections du Comité Social et Economique. Il est fait application de la proportionnelle au plus fort reste.
En cas d’égalité, le siège doit être attribué à l’Organisation Syndicale ayant obtenu le plus grand nombre d’élus titulaires dans le collège et, en cas de nouvelle égalité, à celui ayant obtenu le plus grand nombre de voix dans le collège.
CSE Nombre d’élus collège employés Nombre d’élus collège Agents de Maîtrise & Cadres
Organisation syndicale Collège Employés – nombre de titulaires à designer CFDT 4 CFTC 0 CGTR 1 FO 0
Organisation syndicale Collège Agents de Maitrise/Cadres – nombre de titulaires à designer CFDT 1 CFTC 0 CGTR 0 FO 0
Soit :
Organisations syndicale Collège employés Collège Agents de maîtrise/Cadres
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
CFDT
4 2 1 1
CFTC
0 0 0 0
CGTR
1 0 0 0
FO
0 0 0 0
Article 4 – Composition du comité
4.1 Représentation employeur
Le Comité de Groupe est présidé par le Directeur Général, ou de son représentant, assisté de trois personnes de son choix ayant voix consultative.
Le Président, en accord avec le Secrétaire, pourra inviter d’autres collaborateurs qui auront la connaissance du sujet abordé lors de la réunion afin de permettre aux membres d’avoir une meilleure compréhension du sujet traité.
4.2 Représentation des salariés
Les membres du Comité de Groupe sont désignés par les Organisations Syndicales, parmi leurs élus aux Comités Sociaux et Economiques de l’ensemble des entreprises du Groupe et à partir des résultats des dernières élections professionnelles.
Il appartient aux Organisations Syndicales de rechercher, dans la mesure du possible, que toutes les entreprises du Groupe soient représentées au sein du Comité de Groupe.
Les Organisations Syndicales veilleront, dans la mesure du possible, à garantir la parité hommes et femmes pour la nomination des membres au Comité de Groupe.
4.3 Délégué syndical de groupe
Les parties s’entendent pour reconnaitre à chaque organisation syndicale représentative au niveau du groupe à la possibilité de désigner un délégué syndical groupe et un délégué syndical groupe adjoint.
Le délégué syndical groupe bénéficiera de vingt heures (20h) de délégation chaque mois. Il pourra mutualiser ses heures avec son délégué syndical groupe adjoint.
Article 5 – Mandats
Durée des mandats
Les représentants du personnel au Comité de Groupe sont désignés pour 4 ans et leur mandat prend fin en tout état de cause avec celui des membres du Comité Social et Economique de leur société de rattachement.
Point de départ des mandats
A l’issue des élections professionnelles des sociétés VINDEMIA DISTRIBUTION, VINDEMIA LOGISTIQUE, VINDEMIA SERVICES, la Direction transmettra les éléments relatifs à la représentativité au niveau de chaque société du Groupe ainsi que le nombre de sièges attribués pour chaque Organisation Syndicale.
A compter de la transmission de ces éléments, chaque Organisation Syndicale disposera d’un délai de huit (8) jours calendaires afin de nommer les membres au Comité de Groupe. Les mandats seront réputés avoir commencés au lendemain du dernier jour de ce délai.
Perte/cessation du mandat lié aux élections professionnelles
La perte/cessation du mandat de membre au Comité Social et Economique entraîne la cessation immédiate de l’appartenance au Comité de Groupe. L’Organisation Syndicale à l’origine de cette désignation nomme alors, en remplacement, un nouveau membre du même collège pour la durée du mandat restant à courir.
Article 6 – Fonctionnement
Désignation du secrétaire
Lors de sa première réunion, puis lors de chaque renouvellement, le Comité de Groupe élit, parmi ses membres, un Secrétaire et un Secrétaire adjoint.
Le Secrétaire adjoint remplace le Secrétaire en cas d’absence.
Le Secrétaire et le Secrétaire adjoint sont élus à la majorité des voix parmi les membres du Comité de Groupe. Ce vote se déroule à main levée, sauf demande contraire d’un des votants. Dans ce cas, il se déroule alors à bulletins secrets.
En cas d’égalité des voix, il est procédé à un second vote auquel le Président du Comité de Groupe participe.
Il est procédé à une nouvelle désignation en cas de vacance de poste.
En cas d’absence du Secrétaire et du Secrétaire adjoint il est procédé à la désignation d’un Secrétaire de séance selon les mêmes modalités décrites ci-dessous.
Réunions
Le Comité de Groupe se réunit au moins 1 fois par an.
Réunion extraordinaire
La Direction peut organiser une réunion extraordinaire en convoquant les membres du Comité de Groupe. Cette réunion a lieu au minimum 15 jours après la convocation.
Dans le cas où les représentants du personnel au Comité de Groupe venaient à estimer que l’entreprise est dans une situation exceptionnelle ayant un impact majeur sur l’organisation ou la situation générale du Groupe, ils pourraient, à la majorité absolue et sous un délai de prévenance de 15 jours, demander à ce que le Comité de Groupe soit réuni.
Ordre du jour
L’ordre du jour est élaboré conjointement par le président du Comité de Groupe ou son représentant et le secrétaire du Comité de Groupe. Il est communiqué aux membres du Comité au moins 15 jours calendaires avant la séance.
Convocation
Le Comité de Groupe se réunit sur convocation de son président.
Les convocations sont adressées 15 jours calendaires avant la tenue de la réunion, sauf réunion extraordinaire. Elles sont accompagnées, dans la mesure du possible, de l’ordre du jour et des documents afférents, qui seront mis sur la BDESE.
Procès-verbal
Le procès-verbal est rédigé conjointement par la Direction et le Secrétaire. Sans pour autant retranscrire intégralement les propos tenus lors de la réunion du Comité de Groupe, le procès-verbal devra rendre compte des débats. De plus, il ne fera pas état des informations présentées comme étant strictement confidentielles lors de la réunion.
Le projet de PV devra être transmis au Président et aux membres dans les 21 jours suivant la réunion. Les modifications doivent être données dans les 7 jours suivent.
Les parties s’accordent pour dire que le procès-verbal sera approuvé à l’occasion d’une réunion extraordinaire qui se tiendra dans les 60 jours suivant la séance.
Pour chaque réunion du Comité de groupe, le secrétaire disposera d’un crédit d’heure exceptionnel de 5 heures destinées à la rédaction du procès-verbal de la réunion.
Le procès-verbal sera diffusé dans toutes les sociétés du Groupe au plus tard dans le mois suivant l’approbation.
Article 7 – Moyens
Temps de réunion
Le temps passé par les membres aux séances du Comité de Groupe est considéré comme temps de travail effectif et rémunéré comme tel. Il ne s’impute pas sur le crédit d’heures de délégation de chaque élu au CSE des sociétés du Groupe.
Ainsi, le temps passé en réunion sera identifié par un motif intitulé « Comité de groupe ».
Déplacements et frais annexes
Les frais de déplacement et de repas des membres du Comité de Groupe pour se rendre aux réunions sont pris en charge par chaque société faisant partie du périmètre du Groupe, conformément aux règles applicables au sein de chaque société du Groupe.
Article 8 – Modification du périmètre du Groupe
Entreprise entrant dans le périmètre du Groupe
Conformément aux dispositions légales, lorsque le Comité de Groupe est déjà constitué, toute entreprise qui établit avec l’entreprise dominante, de façon directe ou indirecte, des relations permanentes et importantes, est prise en compte lors du renouvellement du Comité de Groupe.
Un représentant du Comité Social et Economique de la société intégrant le Groupe pourra être nommé par son comité d’origine en tant qu’observateur dans l’attente du renouvellement du Comité de Groupe.
Entreprise sortant du périmètre du Groupe
Les sociétés ne remplissant plus les critères légaux d’appartenance au Groupe sortent de plein droit du champ d’application de l’accord à compter du fait générateur. Leurs représentants éventuels cessent de faire partie du Comité de Groupe à la même date. Les organisations syndicales à l’origine de leur désignation nomment un nouveau membre du même collège qui siègera au Comité de Groupe jusqu’à son renouvellement.
La nouvelle répartition des sièges du fait de la sortie d’une des sociétés du Groupe s’effectuera au prochain renouvellement du Comité de Groupe.
Article 9 – Confidentialité Les membres du Comité de Groupe sont tenus à une obligation de discrétion à l’égard des informations présentant un caractère confidentiel et annoncées comme telles par la Direction.
Titre 2 : Dispositions finales
Article 1 – Application de l’accord Les dispositions prévues par le présent accord annulent et remplacent les dispositions des accords collectifs d’entreprise et portant sur le même objet conclus antérieurement.
Article 2 – Durée de l’accord Les parties conviennent que le présent accord est conclu pour une durée indéterminée et entre en vigueur le 29/03/2024.
Article 3 – Adhésion et révision Toute Organisation Syndicale Représentative au sein du Groupe et non-signataire du présent accord pourra y adhérer, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Le présent accord pourra être révisé dans le respect des dispositions légales en vigueur.
Article 4 – Champ d’application de l’accord Le présent accord s’applique pour les différentes sociétés du Groupe dont la liste figure en annexe 1.
Article 5 – Formalités et dépôt Conformément aux dispositions légales en vigueur, le présent accord sera déposé par la Direction auprès de la Direction de l’Economie, de l’Emploi du travail et des solidarités (DEETS) et auprès du Greffe du Conseil de Prud’hommes compétents.
Fait à, le
Pour la société VINDEMIA GROUP, XXXXXXXXXXXXXXXXX
Pour les organisations syndicales :
CFDT XXXXXXXXXXXXXXXXX
CFTC XXXXXXXXXXXXXXXXX
CGTR XXXXXXXXXXXXXXXXX
FO XXXXXXXXXXXXXXXXX
ANNEXE 1 : Sociétés intégrant le périmètre de l’accord
ANNEXE 1 : Sociétés intégrant le périmètre de l’accord
La Société VINDEMIA DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiées au capital de 3 400.000 €, dont le siège social est situé 5 Impasse du Grand Prado – ZAE La Mare – 97438 SAINTE MARIE ;
La société VINDEMIA LOGISTIQUE, Société par Actions Simplifiées au capital de 808.278 €, dont le siège social est situé 6 Rue Charles DARWIN – ZAC 2000 – 97420 LE PORT ;
La société VINDEMIA SERVICES, Société par Actions Simplifiées au capital de 40 000 €, dont le siège social est situé 5 Impasse du Grand Prado – ZAE a Mare – 97438 SAINTE MARIE ;
