En vigueur
Annexe II : Tableau n° 20 TER Code de la sécurité sociale
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
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DÉSIGNATION DE LA MALADIE |
DÉLAI DE |
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie |
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Cancer bronchique primitif. |
40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) |
Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. |
