Versions : Annexe II : Tableau n° 52 Code de la sécurité sociale
Article en vigueur07/09/1991
En vigueur
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
(DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).
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DÉSIGNATION DES MALADIES |
DÉLAI de prise en charge |
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies |
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Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils. |
5 ans |
Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation. |
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Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement. |
3 ans |
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Angiosarcome. |
30 ans |
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Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales. |
28/07/1987 - 07/09/1991
Modifié
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Angiosarcome
. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
: :
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome d'hypertension portale spécifique :
- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;
- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Angiosarcome
. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
: :
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome d'hypertension portale spécifique :
- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ;
- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
21/12/1985 - 28/07/1987
Modifié
Date de création : 9 novembre 1972.
Dernière mise à jour : 6 février 1983.
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Angiosarcome
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
