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  • › Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
  • › Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
  • › Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail

Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1 : Dispositions générales

Articles R4216-2 à R4216-1

Section 2 : Dégagements

Articles R4216-5 à R4216-12

Section 3 : Désenfumage

Articles R4216-13 à R4216-16

Section 4 : Chauffage des locaux

Articles R4216-17 à R4216-20

Section 5 : Stockage ou manipulation de matières inflammables

Articles R4216-21 à R4216-23

Section 6 : Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol

Articles R4216-24 à R4216-29

Section 7 : Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

Articles R4216-30

Section 8 : Prévention des explosions

Articles R4216-31

Section 9 : Dispenses de l'autorité administrative

Articles R4216-32 à R4216-33

Legifrance

DILA

Source : DILA

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