Code du travail Code de la sécurité sociale Code du travail › Partie législative › Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale › Livre Ier : Durée du travail, repos et congés › Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires › Chapitre Ier : Durée et aménagement du travailSection 1 : Travail effectif, astreintes et équivalencesSous-section 1 : Travail effectif.Sous-section 2 : Astreintes.Sous-section 3 : Equivalences. Legifrance Source : DILA