3M PURIFICATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45021696500100

• Protocole d'accord préélectoral élection 2023 du CSE (T09523007063)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AV1 Accord relatif au fonctionnement du CSE (T09523006910)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise sur la modification du nombre de collèges électoraux dans le cadre des élections 2023 du CSE (T09523006827)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Salaires Effectifs (Négociation Annuelle Obligatoire) 2023 (T09523006828)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 révision de l'accord signé le 20/12/2016 sur la mise en place du télétravail (T09522005788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• accord sur les salaires effectifs - NAO 2022 (T09522005536)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T09521004801)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les salaires effectifs NAO 2021 (T09521004260)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au droit à la Déconnexion (T09521003912)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision sur la mise en place du Télétravail à distance (T09521003913)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• GESTION DES RESSOURCES HUMAINES dans le contexte de PANDEMIS COVID 19 (T09520003565)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les salaire effectifs Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T09520003277)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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