Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (182 accords)

3M PURIFICATION

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 04/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 06/12/2017
UN AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 26/04/2018
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/03/2019
Accord vote électronique élections professionnelles CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 15/03/2019
Accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise 3M PURIFICATION 24/05/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

A X SYSTEM

Accord d'entreprise A X SYSTEM 31/07/2020
Accord collectif sur les heures supplémentaires et sur les déplacements
ACCORD

ADIAL

Accord d'entreprise ADIAL 28/05/2019
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

ALFA LAVAL MOATTI

Accord d'entreprise ALFA LAVAL MOATTI 14/05/2018
accord collectif conclu dans le cadre de la négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALFA LAVAL MOATTI 23/05/2019
ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCITION OBLIGATOIRE 2019 ALFA LAVAL MOATTI SAS
ACCORD

ALTIFORT INNOVATECH

Accord d'entreprise ALTIFORT INNOVATECH 29/07/2019
Accord NAO rémunérations et égalité professionnelle 2019
ACCORD

ANDRITZ

Accord d'entreprise ANDRITZ 16/01/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ 19/09/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ 06/05/2020
Accord portant sur les modalités de prise des congés dans le cadre de la pandémie de COVID-19
ACCORD

ANDRITZ EUROSLOT SAS

Accord d'entreprise ANDRITZ EUROSLOT SAS 17/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ EUROSLOT SAS 15/02/2018
UN PROCES VERBAL NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ EUROSLOT SAS 17/07/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ EUROSLOT SAS 16/06/2020
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ EUROSLOT SAS 17/06/2020
accord d'adaptation relatif aux negociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ANDRITZ EUROSLOT SAS 18/06/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

AQSEPTENCE GROUP SAS

Accord d'entreprise AQSEPTENCE GROUP SAS 28/06/2019
NAO 2019 - PV D'ACCORD
ACCORD

AQUASOURCE

Accord d'entreprise AQUASOURCE 12/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

ARRAS MAXEI

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 27/09/2017
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE, D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 23/05/2018
ACCORD DE SALAIRES N°43
ACCORD

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 14/05/2019
ACCORD DE SALAIRES N° 44
ACCORD

Accord d'entreprise ARRAS MAXEI 05/05/2020
ACCORD D'AMENAGEMENT DE LA SOUS ACTIVITE EN PERIODE DE PANDEMIE
ACCORD

BWT FRANCE

Accord d'entreprise BWT FRANCE 20/11/2018
avenant n°14 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail et à l'accord d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise BWT FRANCE 10/12/2019
PV d'accord dans le cadre de la NAO 2020 politique d'augmentation salariale, égalité professionnelle H/F, organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BWT FRANCE 12/05/2020
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CHALVIGNAC PROCESS DISTILLATION

Accord d'entreprise CHALVIGNAC PROCESS DISTILLATION 24/07/2020
Accord d’entreprise portant sur les astreintes et les interventions pendant l’astreinte
ACCORD

CLARANOR

Accord d'entreprise CLARANOR 20/12/2019
accord sur la Modulation temps de travail
ACCORD

CLEXTRAL

Accord d'entreprise CLEXTRAL 09/10/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLEXTRAL 21/10/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLEXTRAL 21/11/2019
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLEXTRAL 25/11/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL ET DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise CLEXTRAL 28/05/2020
Avenant N°1 Accord Collectif d'Aménagement du Temps de Travail et des Conditions de Déplacements
AVENANT

Accord d'entreprise CLEXTRAL 28/05/2020
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CLEXTRAL 29/07/2020
AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE DEPLACEMENTS
AVENANT

COLMANT CUVELIER RPS

Accord d'entreprise COLMANT CUVELIER RPS 16/04/2018
accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

CULLIGAN FRANCE

Accord d'entreprise CULLIGAN FRANCE 09/01/2019
Avenant à l'accord d'UES CULLIGAN
AVENANT

Accord d'entreprise CULLIGAN FRANCE 29/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise CULLIGAN FRANCE 19/02/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CULLIGAN FRANCE 16/10/2019
Protocole d'accord Budget des Activités Sociales et Culturelles du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CULLIGAN FRANCE 01/04/2020
Accord collectif relatif aux congés payés dans le cadre des mesures d'urgence prises en faveur de la lutte contre le Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CULLIGAN FRANCE 07/05/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Culligan
AVENANT

CUMMINS FILTRATION SARL

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 06/11/2017
UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 18/01/2018
UN AVENANT N°26 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 07/03/2018
UN AVENANT N°27 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 22/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL & DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 18/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 25/06/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 20/09/2018
Un accord relatif à la Mise en place équipe de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 11/10/2018
Un avenant n°29 à l'accord relatif à la Mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 23/11/2018
Un accord de Mise en place équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 21/12/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 14/01/2019
UN AVENANT N° 31 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 11/03/2019
Un avenant 32 à accord d'entreprise sur les modalités de la mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 17/12/2019
ACCORD DANS LE CADRE DES NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 25/09/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 06/11/2017
UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
AVENANT

CYCLAM

Accord d'entreprise CYCLAM 03/12/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLAM 04/06/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLAM 24/05/2019
Avenant à l' accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 25/04/2013
AVENANT

DE DIETRICH

Accord d'entreprise DE DIETRICH 23/04/2019
Accord fixant le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DE DIETRICH 20/05/2019
Accord d'Entreprise sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise DE DIETRICH 17/06/2019
Accord fixant le cadre du fonctionnement du Comité Sociat et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DE DIETRICH 07/01/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE DE DEITRICH SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DE DIETRICH 29/07/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL modifié par avenant du 29 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DE DIETRICH 29/07/2020
ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

DE DIETRICH PROCESS SYSTEMS SEMUR

Accord d'entreprise DE DIETRICH PROCESS SYSTEMS SEMUR 20/01/2020
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

DE DIETRICH SAS

Accord d'entreprise DE DIETRICH SAS 15/06/2018
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

DOMINO

Accord d'entreprise DOMINO 22/11/2017
AVENANT ACCORD DU 21/11/2009 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DOMINO 22/11/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 27/11/2009 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DOMINO 29/01/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DOMINO 29/01/2019
Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMINO 22/11/2019
Accord collectif à durée indéterminée portant sur le régime de garanties Frais de Santé
ACCORD

ELMA TECHNOLOGIES SARL

Accord d'entreprise ELMA TECHNOLOGIES SARL 22/03/2019
Accord d’entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

ELRINGKLINGER MEILLOR SAS

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 15/03/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 18/03/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 19/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 19/02/2020
Avenant N° 1 à l'ACCORD DU 06/02/2020 FIXANT DES MESURES D’URGENCE PERMETTANT DE FAIRE FACE A UNE BAISSE CONJONCTURELLE D’ACTIVITE SUR LE PREMIER SEMESTRE DE L’ANNEE 2020 (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL)
AVENANT

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 06/02/2020
accord fixant des mesures d’urgence permettant de faire face à une baisse conjoncturelle d’activité sur le premier semestre de l’année 2020 (aménagement du temps de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 13/05/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire - Salaires 2020
ACCORD

EMYG - ENVIRONNEMENT ET AQUACULTURE

Accord d'entreprise EMYG - ENVIRONNEMENT ET AQUACULTURE 25/09/2020
Accord mise en place activité partielle et APLD
ACCORD

FISA

Accord d'entreprise FISA 07/03/2019
Accord Collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ( prime Macron)
ACCORD

FIVES SYLEPS

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 15/01/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 15/01/2019
Accord relatif à la modification de la durée de smandats, périmètre d'implantation des IRP et mise en place CSSCT
ACCORD

GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY

Accord d'entreprise GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY 16/11/2017
Un accord sur l'Egalit professionnelle entre les hommes et les femmes et l'expression des salariés et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY 27/02/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY 27/02/2019
Accord Prorogation Durée des Mandats membres de la DUP mise en place CSE
ACCORD

GETINGE LANCER

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 22/01/2018
Accord instituant le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 22/01/2018
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 05/06/2018
Avenant du 5 juin 2018 de modification de l'avenant du 1/08/2013 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 13/12/2018
ACORD SALARIALE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 19/12/2018
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 26/07/2019
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

INOX PYRENEES

Accord d'entreprise INOX PYRENEES 15/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD

ITW DYNATEC

Accord d'entreprise ITW DYNATEC 25/03/2019
Accord MUES DYNATEC MARS 2019
ACCORD

L'HOTELLIER

Accord d'entreprise L'HOTELLIER 25/05/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD

LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD

Accord d'entreprise LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD 24/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

LE BOZEC FILTRATION ET SYSTEMES

Accord d'entreprise LE BOZEC FILTRATION ET SYSTEMES 27/06/2018
Avenant à l'Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS

Accord d'entreprise MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS 08/02/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS 09/05/2019
Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS 10/02/2020
Protocole de fin des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS 14/04/2020
Accord Congés 2020 - crise sanitaire
ACCORD

MILLIPORE

Accord d'entreprise MILLIPORE 12/03/2018
accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 03/05/2018
Accord d'Entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 14/05/2018
Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la Gestion Prévisionelle des Emplois et des Compétences
AVENANT

Accord d'entreprise MILLIPORE 05/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Novaseptum
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Média
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 12/02/2019
Accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l'emploi des salariés handicapés pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 12/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique par internet pour les élections des membres de Comités Sociaux et Economiques
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 09/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 09/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un horaire spécifique Média
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 15/10/2019
Accord de méthode sur l'évaluation et l'analyse des Risques Psycho-sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 29/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux Relations Sociales : mise en oeuvre du CSE et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 11/02/2020
Accord annuel sur les salaires, les conditions de travail et la situation de l’emploi des salariés handicapés pour l’année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MILLIPORE 09/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'emploi des jeunes et au maintien dans l'emploi des Seniors
ACCORD

NOVINTEC SA

Accord d'entreprise NOVINTEC SA 11/06/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 15/12/1999 SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

O. M. I. A.

Accord d'entreprise O. M. I. A. 15/12/2017
Un accord d'annualisation des année 2018/2020.
ACCORD

Accord d'entreprise O. M. I. A. 23/04/2018
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise O. M. I. A. 11/06/2018
accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise O. M. I. A. 14/05/2019
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise O. M. I. A. 15/07/2019
accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise O. M. I. A. 15/07/2019
AVENANT ACCORD CET
AVENANT

Accord d'entreprise O. M. I. A. 11/12/2019
ANNUALISATION
ACCORD

PALL EXEKIA

Accord d'entreprise PALL EXEKIA 11/04/2018
PV D'ACCORD CONCERNANT LA NAO 2018 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PALL EXEKIA 20/04/2020
accord d'entreprise relatif à l'amenagement des conges payes, des RTT, congès d'ancienneté et jours de récupération dans le cadre du COVID 19
ACCORD

ROBATEL INDUSTRIES

Accord d'entreprise ROBATEL INDUSTRIES 05/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

SAMES KREMLIN

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 23/10/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 06/12/2017
UN ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 27/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/06/16 RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 15/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DU 15/02/17 SUR LA NEGOCIATION DES ACCORDS COLLECTIFS ET LE TRAVAIL SUR LE THEME DE LA GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 14/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 28/05/2018
Prime Satisfaction Client Usinage
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 11/07/2018
Avenant de substitution à l'accord d'entreprise ayant institué un régime collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 24/10/2018
Accord relatif à la prorogation et à la réduction des mandats des représentants élus du personnel des établissements distincts de la Société SAMES KREMLIN
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 25/10/2018
Avenant n°2 à l'Accord de méthode sur la négociation des accords collectifs et le travail sur le thème de la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Accord de substitution relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail de l'établissement de Meylan
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Avenant de révision à l'accord du 20/11/2000 instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
UN ACCORD AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 09/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 09/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Avenant de révision au protocole d'accord sur le temps de travail et les rémunérations du 20/11/2000
AVENANT

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018
Accord relatif à la structure des rémunérations de l'établissement de Stains
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 24/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 21/02/2020
Procès-verbal d'accord Négociation annuelle des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 23/10/2017
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE

Accord d'entreprise SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE 22/03/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE & EGALITE PRO ENTRE LES H & F & QUALITE DE VIE AU TRAVAIL.
ACCORD

SOCIETE DUBERNARD

Accord d'entreprise SOCIETE DUBERNARD 20/09/2019
Accord sur la réduction du mandat des représenants du personnel
ACCORD

SOGEFI FILTRATION

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 17/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 17/07/2018
Accord d'établissement relatif à la mise en place du Télétravail à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 29/10/2018
Accord d'Entreprise relatif à la composition du Comité Social et Economique Central de SOGEFI Filtration SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 17/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de SOGEFI Filtration
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 23/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 22/10/2018
L’ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE & SOCIAL DE L’ETABLISSEMENT DE VIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 27/02/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 15/11/2019
Accord d'Entreprise relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de SOGEFI Filtration SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 29/10/2019
Accord instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux et de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 28/11/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE VIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 28/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de SOGEFI Filtration SA
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 21/02/2020
Accord d'Etablissement relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Guyancourt pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEFI FILTRATION 24/01/2020
Accord Aménagement temps de travail SOGEFI Marcillac 2020
ACCORD

SOGEFI Filtration SA

Accord d'entreprise SOGEFI Filtration SA 16/01/2019
Accord d'Etablissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour 2019
ACCORD

SOLAUFIL SA

Accord d'entreprise SOLAUFIL SA 27/02/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

SOLYEM

Accord d'entreprise SOLYEM 15/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYEM 13/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYEM 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYEM 25/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYEM 04/07/2018
Accord de Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise SOLYEM 22/04/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

VEOLIA WATER STI

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI 10/01/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de VEOLIA WATER STI
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI 18/12/2018
Accord collectif relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de VEOLIA WATER STI
ACCORD

VEOLIA WATER STI (GENERALISTE 2019)

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (GENERALISTE 2019) 06/02/2019
ADOPTION DU SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

VEOLIA WATER STI (NAO 2018)

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (NAO 2018) 16/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

VEOLIA WATER STI (NAO 2020)

Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (NAO 2020) 30/01/2020
Accord annuel 2020 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

ZODIAC POOL CARE EUROPE

Accord d'entreprise ZODIAC POOL CARE EUROPE 09/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU VOLET SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC POOL CARE EUROPE 08/03/2019
Accord relatif au volet salarial au titre de l'exercice 2019 NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC POOL CARE EUROPE 02/09/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique
ACCORD