Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise DOMINO 29/01/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DOMINO 29/01/2019
Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOMINO 22/11/2019
Accord collectif à durée indéterminée portant sur le régime de garanties Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ELMA TECHNOLOGIES SARL 22/03/2019
Accord d’entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR 12/01/2024
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE ET A SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 15/03/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 18/03/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 19/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 06/02/2020
accord fixant des mesures d’urgence permettant de faire face à une baisse conjoncturelle d’activité sur le premier semestre de l’année 2020 (aménagement du temps de travail)
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 19/02/2020
Avenant N° 1 à l'ACCORD DU 06/02/2020 FIXANT DES MESURES D’URGENCE PERMETTANT DE FAIRE FACE A UNE BAISSE CONJONCTURELLE D’ACTIVITE SUR LE PREMIER SEMESTRE DE L’ANNEE 2020 (AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL)
AVENANT

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 13/05/2020
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire - Salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 24/03/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 12/10/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 24/03/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 10/10/2022
Avenant N°1 à l'accord sur l'organisation du temps de travail du 10 Décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 20/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 22/03/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 22/03/2024
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 25/03/2025
ACCORD ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SALAIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ELRINGKLINGER MEILLOR SAS 27/02/2026
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE AUX SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EMYG - ENVIRONNEMENT ET AQUACULTURE 25/09/2020
Accord mise en place activité partielle et APLD
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIA INDUSTRIE 09/04/2021
Accord d'entreprise temporaire dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFEU SA 05/09/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFEU SA 10/12/2024
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise EUROFEU SA 10/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD