Accords d'entreprise : Fabrication d'autres machines d'usage général

Accord d'entreprise EUROFEU SA 10/12/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FISA 07/03/2019
Accord Collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ( prime Macron)
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 15/01/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 15/01/2019
Accord relatif à la modification de la durée de smandats, périmètre d'implantation des IRP et mise en place CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 29/03/2024
accord relatif aux NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 03/02/2025
L'accord relatif à la définition des objectifs de progression au titre de l'index Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 14/04/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 01/07/2025
Avenant N°4 accord pour le développement de l'emploi par l'aménagement et la réduction du temps de travail accord sydel 25061999
AVENANT

Accord d'entreprise FIVES SYLEPS 19/03/2026
négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY 16/11/2017
Un accord sur l'Egalit professionnelle entre les hommes et les femmes et l'expression des salariés et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY 27/02/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GEA FARM TECHNOLOGIES JAPY 27/02/2019
Accord Prorogation Durée des Mandats membres de la DUP mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LA CALHENE 13/10/2021
ACCORD D’ADAPTATION PORTANT SUR UN SYSTEME DE PERMANENCES ET D’ASTREINTE - Etablissement de Vendôme
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 22/01/2018
Accord instituant le remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos équivalent
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 22/01/2018
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 05/06/2018
Avenant du 5 juin 2018 de modification de l'avenant du 1/08/2013 sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 13/12/2018
ACORD SALARIALE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 19/12/2018
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 26/07/2019
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 10/03/2020
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique - commission CSST
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 02/12/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 02/12/2020
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 03/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMEBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 11/10/2019
ACCORD SUR LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LANCER 20/11/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD